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Licence Ouverte 2.0
organisation
DDT Tarn-et-Garonne
382 jeux de données trouvés.

L_REF_COURS_D_EAU_L_082

L_REF_COURS_D_EAU_L_082
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Aléas mouvement de terrain : érosions de berge

Zones à risque naturel
Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD MVT soit d'un inventaire auprès des mairies.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne

Zones à risque naturel
Zonage particulier de l'arrêté relatif au programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la région Midi-Pyrénées (arrêté préfectoral régional du 15 avril 2014). Les agriculteurs possédant des îlots dans la zone à contrainte argileuse peuvent déroger à l'obligation de couverture des sols en intercultures longues. En compensation, ils ont l'obligation…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zones de cours d'eau règlementées pour la navigation - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones règlementées pour la navigation ou interdite à la navigation sur les cours d'eau domaniaux de Tarn-et-Garonne.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Fauroux - Zone règlementée - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montagudet - Enjeu - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Montastruc - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Document - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Tréjouls - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Puycornet - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Corbarieu - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général (concessionnaires d'énergie hydraulique, de canalisations destinées au transport de produits chimiques, etc). Elles…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Corbarieu - Zones multi-aléas - Département de Tarn-et-Garonne.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRN. Cette table complémentaire permet de renseigner toutes les informations relatives à une
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Reyniès - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Touffailles - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Lauzerte - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Roquecor - Origine surfacique du risque - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN,…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels de mouvement de terrain - Commune de Montjoi - Zone d'aléa - Département de Tarn-et-Garonne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans
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publié sur data.gouv.fr

oui
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type géographique

vector
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aucun
× 2
autre
× 2

catalogue

D@tARA
× 2
GéoNormandie
× 1
IDéO BFC
× 1

organisation

COVADIS
× 6
DDTM Pas-de-Calais
× 5
DDT Loir-et-Cher
× 3
DDT Ariège
× 2
DDT Cher
× 2
DDT Côte-d'Or
× 2
DDT Meurthe-et-Moselle
× 2
DDT Orne
× 2
Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
× 2
DDT Drôme
× 1
DDT Haute-Saône
× 1
DDT Lot
× 1
DDT Meuse
× 1
DDT Sarthe
× 1
DDTM Charente-Maritime
× 1
DDTM Corse-du-Sud
× 1
DDTM Somme
× 1
DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature)
× 1
Institut national de la statistique et des études économiques Midi-Pyrénées(Insee)
× 1
Etalab
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