Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
catalogue
PIGMA
17931 jeux de données trouvés.

Liste des communes soumises à une servitude de halage et de marche pied (EL3) en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
EL3_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 jours

Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
EL3_GENERATEUR_SUP_L
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 jours

Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_REG_PPRN_20160001_S_019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 20 jours

PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de ASCARAT (64066), département des Pyrénées-Atlantiques.

Usage des sols
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de UHART-CIZE (64538), département des Pyrénées-Atlantiques.

Usage des sols
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de ASCARAT (64066), département des Pyrénées-Atlantiques.

Usage des sols
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 19 jours

Carte Communale de la commune de Capdrot

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPDROT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Carte Communale de la commune de Brouchaud

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROUCHAUD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Carte Communale de la commune de Cause-de-Clérans

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUSE DE CLERANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Zone réglementée du PPRN de la commune de l’Île d’Aix (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUFFIGNAC SAINT CERNIN DE REILHAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 mois

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Germain-du-Salembre

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 mois

Carte Communale de la commune de Payzac

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAYZAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte Communale de la commune de Preyssac-d'Excideuil

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREYSSAC D?EXCIDEUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Carte Communale de la commune de Clermont-d'Excideuil

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT D?EXCIDEUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Carte Communale de la commune de LA SAUVETAT-DE-SAVERES

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SAUVETAT-DE-SAVERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 ans

Zone réglementée de la commune de Le Bois-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Usage des sols
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 mois

Zone réglementée du PPRN de la commune de la Couarde-sur-mer en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Usage des sols
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 mois

Périmètre du PPRN de la commune de Rivedoux-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Usage des sols
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 mois

Zone réglementée du PPRN de la commune de Rivedoux-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Usage des sols
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 mois
< Page précédente
1 / 897
Page suivante >

téléchargeable

oui
× 17059
non
× 872

publié sur data.gouv.fr

oui
× 11051
non
× 6880

format de distribution

Fichier
× 16670
Service WFS
× 639

type

Jeu de données
× 17929
Carte
× 1
Jeu de données non-géographique
× 1

catalogue

Géo-IDE
× 16753
Sigena
× 3173
GéoGrandEst
× 1841
IDéO BFC
× 904
GéoNormandie
× 741
Géocatalogue national
× 417
SIGLOIRE
× 266
Data Eaufrance
× 162
Sandre Eaufrance
× 162
Cerema
× 156
GéoGuyane
× 147
GéoBretagne
× 110
GéoPicardie
× 72
GéoPicardie (moissonneurs)
× 69
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 37
Géoplateforme17
× 30
Carmen Picardie
× 18
DREAL Normandie
× 16
PICTO Occitanie
× 16

organisation

DDTM Somme
× 1117
DDT Cher
× 1045
DDT Ariège
× 925
DDT Loir-et-Cher
× 783
DDT Drôme
× 763
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 696
DDT Aube
× 600
DDT Haute-Savoie
× 544
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 544
DDTM Gard
× 526
DDT Côte-d'Or
× 518
DDT Meurthe-et-Moselle
× 492
DDTM Charente-Maritime
× 475
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 437
DDTM 30 - SER
× 415
DDT Tarn-et-Garonne
× 372
DDTM Pas-de-Calais
× 371
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 277
DDT Val-d'Oise
× 273
DDT Dordogne
× 261
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales