Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de…

N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_019

Cours d'eau référencés au titre de l'instruction du MEEM du 03/06/2015 en Corrèze

EL3_ASSIETTE_SUP_S

L_TAMPON_100M_AC1_GENERATEUR_019 Tampons de 100m autour des générateurs des servitudes AC1 (monuments historiques) en Corrèze

A5_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE Référencement des servitudes A5 à la commune en Corrèze Cette couche permet de savoir à la commune combien il y a de servitudes A5.

PM3_GENERATEUR_SUP_S

PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP

N_INFO_PCT_CC_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS ou CC sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à…

Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine.

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_019

PM3_SERVITUDE

Lot de données du PPRT Butagaz du 26/10/2018 à Brive la Gaillarde en Corrèze (87DREAL20090003)

Ensemble des restriction de circulation sur les réseaux routiers en Corrèze

N_INFO_SURF_CC_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS ou CC sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…

N_COMP_INTERCOM_ASST_NON_CO_ZSUP_019

L_ENJEUX_RDI_019.TAB Ces données sont produits par la DDT 19, sur la base de la bd Topo (IGN) et de données collectées localement. Les enjeux ont été saisis dans les zones inondables surveillées par le service de prévision des crues de la Dordogne (SPC GAD) voir couche L_ZI_HAUTEUR_ECHELLE_S_019.TAB. Les enjeux ont été classés par catégorie (utiles gestion crise, établissements sensibles, installations polluantes...) et par nature. Dans la table…

Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs…

L_RPG2015_PARCELLE_GRAPH_VERGER_S_019

N_ZRR_ZSUP_019 Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le…