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DDTM Pyrénées-Atlantiques
679 jeux de données trouvés.
PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone d'informations linéaires d'un plan de prévention du risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de Bardos (64094), Département des Pyrénées-Atlantiques.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
PPR GELOS (64DDTM19980006) - Document PPRN sur Gelos (64237), département des Pyrénées-Atlantiques
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
PPR CASTET (64DDTM20070002) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de Risques multirisques pour renseigner les types de risques traités dans le PPR
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRN sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions…
PPR OUSSE (64DDTM20130010) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OUSSE - 64439 - département des Pyrénées-Atlantiques
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
CRUE - Enveloppe de crue de la Nive de 2014 (juillet) dans les Pyrénées-Atlantiques
Zone inondée lors de la crue de juillet 2014, sur le secteur de la Nive, entre St Jean Pied de Port et Bayonne, le bassin de la Nive d’Arneguy et de la Nive de Béherrobie (St Etienne de Baïgorry) A Cambo, Q maxi estimé à 850 m³/s, H maxi = 6,14m
CRUE - Enveloppe de crue du Gave de Pau de 1952 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques
Zone inondée lors de la crue du Gave de Pau de février 1952 entre Montaut et Lahontan
PPR BORCE (64DDTM20120010) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de BORCE (64136), département des Pyrénées-Atlantiques
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 2007 (mai) dans les Pyrénées-Atlantiques
Zone inondée par la crue du 4 mai 2007, sur les communes de Sare, Aïnhoa, Saint Pée sur Nivelle, Ascain. H max = 5,72m au pont de Cherchebruit
PPR GERE-BELESTEN (64DDTM20010009) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de GERE-BELESTEN (64240), département des Pyrénées-Atlantiques
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
Servitude d'utilité publique liée aux plans de prévention de risque technologiques catégorie PM3 sur les Pyrénées Atlantiques
Ce lot de données contient l'assiette et le générateur de la servitude PM3, (les zones réglementées, objets surfaciques) des PPRT Risque industriel des Pyrénées-Atlantiques; on y trouve PM3_ASSIETTE_SUP_S.shp , PM3_GENERATEUR_SUP_S.shp, PM3_ACTE_SUP.dbf, PM3_GESTIONNAIRE_SUP.dbf, PM3_SERVITUDE.dbf, PM3_SERVITUDE_ACTE_SUP.dbf
PPR SERRES-CASTET (64DDTM20050013) - Document PPRN sur SERRES-CASTET (64519), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
Lot du classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Département des Pyrénées-Atlantiques
Il s'agit de la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres, routières et ferroviaires, sur le département des Pyrénées Atlantiques, arrêtée le 3 juin 2019 (arrêté préfectoral n° 64.2019.06.03.007). Tables N_CLASS_SON_ROUTE_064.shp et N_CLASS_SON_VF_064.shp
PPR SAUVAGNON (64DDTM20050015) - Document PPRN sur SAUVAGNON (64511), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
PPR SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64DDTM20060003) - Document PPRN sur SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64496), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
PPR RONTIGNON (64DDTM20050016) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de RONTIGNON (64467), département des Pyrénées-Atlantiques.
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
PPR SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64DDTM20060003) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64496), département des Pyrénées-Atlantiques.
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
PPR CASTET (64DDTM20070002) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de CASTET (64175), département des Pyrénées-Atlantiques.
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
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organisation
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
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DDT Cher
× 3
DDT Corrèze
× 3
DDT Orne
× 3
DDT Côte-d'Or
× 2
DDT Loir-et-Cher
× 2
DDT Lot
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DDT Lozère
× 2
DDT Sarthe
× 2
DDTM83/SAD/BR
× 2
DDT Ariège
× 1
DDT Aube
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DDT Aveyron
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DDT Charente
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DDT Deux-Sèvres
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DDT Dordogne
× 1
DDT Gers
× 1
DDT Haut-Rhin
× 1
DDT Haute-Savoie
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