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2315 jeux de données trouvés.

Extrait de la Zone réglementée du PER de Saintes en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur lePPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Fontcouverte en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Port-d'Envaux en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du PPRN de la commune de St-Martin-de-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en Charente-Maritime.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Taillebourg en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du PPRN de la commune de Dolus d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marine).

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zone réglementée du PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune des Eglises d'Argenteuil en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du PPRN de la commune de Rivedoux-plage en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Enjeux ponctuels pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de La Vallée en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Rouffiac en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne sur la commune de St-Julien-de-l'Escap en Charente-Maritime.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Champdolent en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Salignac-sur-Charente en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Servitudes - I7 Générateurs relatifs aux Stockages souterrains de gaz en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de St-Sever-de-Saintonge en Charente-Maritime

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Salignac-sur-Charente en Charente-Maritime.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement avérés. Cavités

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Positionnement des cavités (BRGM)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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téléchargeable

oui
× 2226
non
× 89

publié sur data.gouv.fr

oui
× 1287
non
× 1028

format de distribution

Fichier
× 2225
Service WFS
× 3

organisation

DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 679
DDTM Charente-Maritime
× 464
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 234
DDT Lot-et-Garonne
× 223
DDT Dordogne
× 202
DDTM Landes
× 187
BARBERA Francis
× 186
DDT Corrèze
× 134
DDT Charente
× 108
DDT Deux-Sèvres
× 96
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 64
DDT Vienne
× 59
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 52
DDT Creuse
× 32
DDTM Somme
× 15
DDTM Gironde
× 13
DDT Loir-et-Cher
× 11
DDT Haute-Vienne
× 10
DDT Ariège
× 6
DDT Haute-Saône
× 6
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