Les zones humides potentielles de Bretagne occupées par des plantations sont issues d'un croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et les plantations forestières (résineux et peupleraies) de la BD Forêt V2 de 2012.

Les zones humides potentielles de Bretagne urbanisées sont issues d'un croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et les surfaces artificialisées de Bretagne en 2010 de l'ADEUPa.

Les zones humides potentielles de Bretagne occupées par des usages pouvant altérer leurs fonctions sont issues d'un croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et le cumul des 5 aménagements ou usages suivant…

Les zones humides potentielles de Bretagne cultivées (hors prairies permanentes et assimilés) par bassin versant de masse d'eau, sont le résultat d'un croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et les surfaces cultivées (RPG parcellaire de 2018), découpé et synthétisé par bassin versant de masse d'eau.

La couche occupation des sols du Pays de Saint-Brieuc contient les informations relatives à la couverture et à l’usage des sols selon les règles nationales de l’OCS-GE.

La couche occupation des sols du Pays de Saint-Brieuc contient les informations relatives à la couverture et à l’usage des sols selon les règles nationales de l’OCS-GE.

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Ouvrages d'art sur les routes départementales de la Marne

Zones de limitation de vitesse sur les routes départementales de la Marne (latéralisation exprimée dans le sens des PR croissants)

L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Fond numérisé des îlots Iris définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants.

Délimitation des secteur de collecte pour l'information des usagers à partir d'une carte intéractive

Parcelles cadastrales enrichies des informations du PLUi du Val d'Ille-Aubigné…

Cette couche de lignes correspond au tracé des câbles de fibres optiques du Réseau d'Initiative Publique (RIP) "la fibre Grand Lyon". La Métropole de Lyon a confié la conception, la construction, l’exploitation et la commercialisation du Réseau dans le cadre d’une Délégation de Service Public (DSP) en 2015 pour une durée de 25 ans à la société Grand Lyon THD (GLTHD), filiale du groupe Covage. La Métropole de Lyon a fait le choix…

Partie sur le département de l'Orne. Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres d'intervention des Parcs naturels régionaux du Perche et de Normandie-Maine (2015/2016). Elle a été constituée sur la base des spécifications définies par la Région Normandie,l’EPF Normandie et leurs partenaires cofinanceurs en adéquation avec les…

Partie hors-Normandie. Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres d'intervention des Parcs naturels régionaux du Perche et de Normandie-Maine (2015/2016). Elle a été constituée sur la base des spécifications définies par la Région Normandie,l’EPF Normandie et leurs partenaires cofinanceurs en adéquation avec les prescriptions nationales…

Emprise des secteurs d'affectation des collèges de la Métropole de Lyon. La carte scolaire permet l’affectation d'un élève dans un collège correspondant à son lieu de résidence. Sur le plan de la répartition des besoins, la Métropole arrête les secteurs de recrutement des collèges (sectorisation), après consultation du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale.