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Licence Ouverte 2.0
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publié sur data.gouv.fr
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DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
156 jeux de données trouvés.

Nouvelle-Aquitaine : Aires d'Alimentation des Captages prioritaires (AAC) - Périmètres (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres des Aires d'Alimentation des Captages prioritaires, en région Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle-Aquitaine partiel : Programme Cit'ergie - EPCI - Périmètres (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques) participant au programme Cit'ergie de la Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, Directive inondation.

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine partiel : Secteurs affectés par le bruit des infrastructures routières (surfacique)

Ce jeu de données contient les secteurs (objets surfaciques) affectés par le bruit des infrastructures routières en Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aquitaine : TRI de Tonneins-Marmande - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation

Zones à risque naturel
Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Nouvelle-Aquitaine : Localisation des stations de mesure de la qualité des eaux superficielles (ponctuel)

La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Il s'agit d'un volume dans lequel il est possible de faire des mesures en différents points réputés cohérents et représentatifs de la station.…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle-Aquitaine partiel : Communes concernées par un ou plusieurs captages prioritaires - Périmètres communes (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les communes concernées par un ou plusieurs captages prioritaires, en région Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle-Aquitaine : Communes concernées par un Centre-Bourg candidat ou lauréat lors de l'AMI 2014 - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des communes concernées par un centre-bourg candidat ou des lauréat lors de l'appel à manifestation d’intérêt en 2014, en région Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Zones inondables, Directive inondation

Zones à risque naturel
Ce jeux de données contient les surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aquitaine : TRI de Bergerac - Objets décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, Directive inondation

Zones à risque naturel
Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine partiel : Appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques - EPCI - Périmètre (surfacique)

Services d'utilité publique et services publics
Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques), concernés par les appels à projets (AAP) infrastructures de recharge de véhicules électriques, de la Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables pour les bandes enherbées de 5 et 10 mètres le long des cours d'eau du département de la Vienne

Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets linéaires) des zones vulnérables aux nitrates pour lesquelles il est demandé d'implanté des bandes enherbées de 5 et 10 mètres le long des cours d'eau dans le département de la Vienne
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Nouvelle-Aquitaine partiel : Plans de déplacements des entreprises (PDE) - Communes - Localisation (ponctuel)

Réseaux de transport
Ce jeu de données contient les communes (objets ponctuels), concernées par les plans de déplacements des entreprises (PDE), de la Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) faisant l'objet d'une servitude d'utilité publique (SUP) - Emprise (surfacique)

Lieux de production et sites industriels
Ce jeu de données contient les périmètres des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (surfacique) faisant l'objet d'une servitude d'utilité publique (SUP) en région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Limousin.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine partiel : Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), dont les terrains sont pollués, faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) - Localisation (ponctuel)

Lieux de production et sites industriels
Ce jeu de données contient la localisation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) (ponctuel), dont les terrains sont pollués, faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) en Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, en région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas complet sur le périmètre Nouvelle-Aquitaine, il concerne l'ancienne région Poitou-Charentes.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa débordement) - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aquitaine : TRI du côtier basque (aléa submersion marine) - Zones d’écoulement (zones à vitesses d’écoulement faibles ou imprécisement connues)

Zones à risque naturel
Table des zones d’écoulement (zones inondables dans lesquelles les vitesses d’écoulement sont faibles et ne sont pas connues avec précision), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aquitaine : TRI de Bordeaux (aléa submersion marine) - Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation, Directive inondation

Zones à risque naturel
Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Enjeux ponctuels liés au patrimoine culturel, Directive inondation

Zones à risque naturel
Table des enjeux ponctuel liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d’inondations qui vise à réduire…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue
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catalogue

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IDéO BFC
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organisation

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DREAL Nouvelle-Aquitaine
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DREAL Nouvelle-Aquitaine (MCCTE)
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DREAL Nouvelle-Aquitaine (SPN)
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DDT Meurthe-et-Moselle
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DREAL Nouvelle-Aquitaine (SRNH)
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Service patrimoine naturel (SPN)
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BRGM Aquitaine (SDC)
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DDTM Ille-et-Vilaine
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DREAL Nouvelle-Aquitaine (SAHC)
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Agence de l'eau Adour-Garonne
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Agence de l'eau Loire-Bretagne
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