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Licence Ouverte 2.0
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DDT Côte-d'Or
519 jeux de données trouvés.

Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en Cote d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement) a pour vocation de protéger certains cours d'eau des dégradations et permet d'afficher un objectif de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

L_BATHY_GRD_ETANG_CN_L_97501

Zones à risque naturel
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 mois

Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire en Côte-d'Or

Aire d'alimentation de captage liée à un captage prioritaire.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Vitesses d'écoulement en cas de crue de la Saône en Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Cette couche correspond aux surfaces de même vitesse pour la crue centennale.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 mois

Zones inondables des crues de la Saône, occurrences 100 ans, pour la Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 mois

Zones inondables des crues de la Saône, toutes occurrences, pour la Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour les crues d'occurrence de 2 à 100 ans.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 mois

Radars fixes en Côte d'Or

Usage des sols
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de l’Environnement sur le classement sonore des voies. Elles concernent le réseau routier de Côte-d’Or.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (Jour-Soirée-Nuit) pour le réseau routier de Côte-d’Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or (3ème échéance)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 30 ans, pour la Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 30 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un objectif d'aide à la gestion des crises inondations. Ces modélisations ont abouti également à la réalisation de PPRN.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Bâtiments relatifs aux mines en sous-sol en Provence Alpes Côte d'Azur

Zones à risque naturel
Liste des communes du département avec les dates de leurs arrêtés de catastrophe naturelle. Mise à jour des données : avril 2015.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures routières et autoroutières nationales non concédées en Côte-d’Or ( 3ème échéance).

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union Européenne visant à éviter, prévenir ou réduire en priorité les effets nuisibles de l’exposition au bruit dans l’environnement. Elle a été transposée en droit français par ordonnance, ratifiée par la loi du 26 octobre 2005 et figure désormais dans le code de l’environnement.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 2014, pour la Côte-d'Or

Zones à risque naturel
Cette couche correspond à la zone inondable lors de la crue de novembre 2014 reconstitué par modélisation hydraulique (crue de calage du modèle) Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage de la DDT de la Côte-d’Or. Intégrée en mars 2018.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Crimolois en Côte-d'Or (Ponctuel)

Zones à risque naturel
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Chenôve en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chenôve.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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téléchargeable

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publié sur data.gouv.fr

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non
× 162

catalogue

Géo-IDE
× 518
PIGMA
× 511
IDéO BFC
× 492
GéoGrandEst
× 3
Sigena
× 2
GéoNormandie
× 1
Géocatalogue national
× 1

organisation

DDT Loir-et-Cher
× 12
DDTM Charente-Maritime
× 6
DDT Cher
× 3
DDT Meurthe-et-Moselle
× 3
DDT Drôme
× 2
DDT Isère
× 2
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 2
DDT Aube
× 1
DDT Aveyron
× 1
DDT Indre-et-Loire
× 1
DDT Loiret
× 1
DDT Puy-de-Dôme
× 1
DDT Tarn-et-Garonne
× 1
DDT Yvelines
× 1
DDTM 30 - SER
× 1
DDTM Alpes-Maritimes
× 1
DDTM Ille-et-Vilaine
× 1
DDTM Pas-de-Calais
× 1
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 1
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