Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
organisation
DDT Côte-d'Or
organisation
DDTM Gard
publié sur data.gouv.fr
non
2 jeux de données trouvés.

Table décrivant les Zones de Bruit des grandes infrastructures de transports terrestres du département du Gard (Type A LN nuit)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Ponctuel)

Zones à risque naturel
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales