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licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
organisation
DDT Côte-d'Or
organisation
DDTM Pyrénées-Atlantiques
publié sur data.gouv.fr
oui
2 jeux de données trouvés.

PPR CASTET (64DDTM20070002) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de CASTET (64175), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or (Ponctuel)

Zones à risque naturel
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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