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Licence Ouverte 2.0
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DDT Loir-et-Cher
764 jeux de données trouvés.

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAET 2013 en Loir-et-cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé.Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. Restent références…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Agriculture - Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2018 en Loir-et-Cher

Occupation des terres
Le RPG est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographiquei) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" . Les îlots culturaux de déclarant de surfaces du registre parcellaire graphique agricole non anonymisé vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Servitudes - Servitude de halage et de marchepied en territoire Vendômois

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Foncier - Densification agrégée zonage urbain en Loir-et-Cher

Occupation des terres
Représentation de la densification de l'habitat (nombre de logements par hectare) sur les emprises des zones urbanisées des documents d'urbanisme.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAEC 2017 en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales et climatiques définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale et/ou climatique sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale et/ou climatique peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Servitudes - Servitude de visibilité sur les voies publiques en territoire Vendômois

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Pêche - Zones d'Actions Prioritaires pour l'Anguille (ZAPLB) en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les Zones d'Actions Prioritaires pour l'Anguille en loir-et-cher définies par le Bassin Loire Bretagne
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Agriculture - Registre Parcellaire Graphique anonymisé 2018 en Loir-et-Cher

Occupation des terres
Le RPG est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographiquei) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" . Les îlots culturaux de déclarant de surfaces du registre parcellaire graphique agricole non anonymisé vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Agriculture - Appellation d'origine contrôlée INAO en France

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'appellation d'origine contrôlée (AOC) est un label officiel français identifiant un produit dont les étapes de fabrication (production et transformation) sont réalisées dans une même zone géographique et selon un savoir-faire reconnu. C'est la combinaison d'un milieu physique et biologique avec une communauté humaine traditionnelle qui fonde la spécificité d'un produit AOC.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Agriculture - Déclarants ruches en Loir-et-Cher

Installations agricoles et aquacoles
Liste des apiculteurs ayant réalisé une déclaration de ruches
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAEC 2016 en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales et climatiques définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale et/ou climatique sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale et/ou climatique peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Agriculture - Parcelle pacage d'épandage de matière organique en Loir-et-Cher

Une parcelle proposée par un agriculteur n'est pas toujours apte dans sa globalité à l'épandage d'un ou plusieurs fertilisants organiques. Pour cette raison le bureau d'études propose des zones d'aptitudes qui sont construites à l'intérieur de la parcelle. Pour un produit, une zone d'aptitude peut avoir trois aptitudes possibles : - 0 = inaptitude - 1 = aptitude sous contrainte (sol, rivière, habitation) - 2 =…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Administratif - Communes du Loir-et-Cher

Usage des sols
Découpage administratif des communes (couche BD Carto)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Forêt - Couvert Forestier IFN en Loir-et-Cher

Couvert Forestier IFN (Inventaire Forestier National) en Loir-et-Cher
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Servitudes - Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie T5 en France

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie T5 concernent les servitudes aéronautiques de dégagement, instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Santé - Etablissements de santé en Loir-et-Cher

Santé et sécurité des personnes
Localisation des établissements de santé: Hôpitaux, Maisons de retraite, établissements d'accueil handicapés
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Servitudes - PM3 Assiettes relatives aux Plans de prévention des risques technologiques en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Servitudes - AC3 Assiettes relatives aux réserves naturelles en Loir-et-Cher

Sites protégés
Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332-18 du code de l'environnement.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Servitudes - PT2 Générateurs relatives à la protection des centres radioélectrique et de reception contre les obstacles en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Servitudes - PM3 Générateurs relatifs aux Plans de prévention des risques technologiques en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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téléchargeable

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publié sur data.gouv.fr

non
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catalogue

PIGMA
× 11
IDéO BFC
× 9
D@tARA
× 2
GéoBretagne
× 1
GéoGrandEst
× 1
GéoNormandie
× 1
GéoPicardie
× 1
GéoPicardie (moissonneurs)
× 1
SIGLOIRE
× 1

organisation

COVADIS
× 46
DDT Cher
× 16
DDT Côte-d'Or
× 12
DDTM Somme
× 9
DDTM Haute-Corse
× 5
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 4
DDT Oise
× 3
DDT Tarn-et-Garonne
× 3
DDT Ariège
× 2
DDT Aube
× 2
DDT Creuse
× 2
DDT Essonne
× 2
DDT Eure-et-Loir
× 2
DDT Orne
× 2
DDT Yonne
× 2
DDT45 - SUADT
× 2
DDTM Charente-Maritime
× 2
DDTM Corse-du-Sud
× 2
DDTM Hérault
× 2
Etalab
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