Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de commune - (95652)

Gares ferroviaires voyageurs en France métropolitaine

Voies navigables en Hauts-de-France

Plan de prévention des risques inondation des communes Auterive, Auch, Pavie et Preignan du département du Gers. Ce PPRI est en cours de révision. Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les plans de prévention des risques (PPR)…

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type A selon l'indicateur Ln (nuit).

Agrégation des tables génériques décrivant les zones de bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), carte de type C selon l'indicateur Lden (jour/soirée/nuit).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Commune de Sainte-Ménéhould. Les données sont valides du 2019-09-30 au 2020-08-31 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté d'Agglomération de St Dizier, Der et Blaise. Les données sont valides du 2018-12-25 au 2019-12-24 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Ville d'Obernai. Les données sont valides du 2019-08-26 au 2020-07-04 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté de Communes Terres Touloises. Les données sont valides du 2019-09-12 au 2020-06-30 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Numérisation vectorielle du PPRN de Lacassagne (65242). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019

1057 cercles d'évitement des mouillages individuels de plaisance acquittant une redevance. La description comprend le site, la commune de rattachement du bateau, le rayon d'évitement, la date d'échéance de l'autorisation. L'immatriculation, la taille et le tirant d'eau sont disponibles à la DDTM. NB1. l'exhaustivité de la saisie est très variable selon les zones du littoral NB2. source ADOC 2019.

Ce jeu de donnée représente la position des postes haute et basse tension (HTA/BT) de distribution publique en surface, en suivant la règle « tout ce qui est visible du ciel », sur l’ensemble du réseau de distribution géré par Enedis. Les données sont restituées sous la forme de points.

Ce jeu de donnée représente la position des postes source en surface sur l’ensemble du réseau de distribution géré par Enedis. Les données sont restituées sous la forme de points.

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de NYONS 26220 - PLU approuvé le 09/10/2019 caractère exécutoire le 17/11/2019

Tous les axes ferroviaires desservant (ou traversant) une gare normande.

Les structures des 1ers labels Droits culturels en Normandie.

Géolocalisation des lignes de car du département 76.