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23436 jeux de données trouvés.

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de l'Orne (Est) - Millésime 2019

Occupation des terres
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 jours

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de l'Orne (Ouest) - Millésime 2019

Occupation des terres
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 jours

Circonscriptions des Infrastructures et du Patrimoine (CIP) du département de la Marne

Unités administratives
Circonscriptions des Infrastructures et du Patrimoine (CIP) du département de la Marne
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de la Manche (Sud) - Millésime 2019

Ortho-imagerie
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 jours

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de la Seine-Maritime (Ouest) - Millésime 2019

Occupation des terres
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 jours

Masses d'eau plan d'eau - Métropole - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau plan d'eau - Martinique - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau cours d'eau - Guadeloupe - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département du Calvados (Ouest) - Millésime 2019

Ortho-imagerie
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 jours

Cadastre - Parcelles - Calvados - 2020

Parcelles cadastrales
Géométries des parcelles du cadastre au format DXF, GeoJSON, SVG et ShapeFile découpées par EPCI…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 jours

État écologique des masses d'eau 2017 - Rivières - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme de la Val d'Ille-Aubigné

Usage des sols
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Val d'Ille-Aubigné

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté de communes du Val d'Ille-Aubigné. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

Etat écologique des masses d'eau - Stations représentatives - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

[DREAL OCCITANIE] trait de côte 2015 _ Images satellites

Régions maritimes
La constellation de satellites Pléiades permet de disposer d'images combinant idéalement couverture large, haute résolution (50 cm) et importante fréquence de mise à jour : tout point du territoire national est survolé tous les trois à quatre jours, avec une résolution de 70 cm. L'IGN assure l'ortho-rectification des images, pour constituer des "orthos satellites".
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Secteur de bruit des autoroutes - Département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ces cartes représentent les secteurs affectés par le bruit tels qu'arrêtés par le Préfet au titre du classement sonore des infrastructures de transports terrestres routier. Ces cartes n'ont donc pas été calculées dans le cadre de la présente étude, mais élaborées par les services de l’État compétents, et arrêtés par le préfet. Le classement sonore des infrastructures constitue le volet préventif de la politique nationale de lutte contre…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un mois

Espaces naturels sensibles (ENS) - Périmètres des sites naturels - Calvados - 2020

Sites protégés
Les périmètres des sites naturels forment la synthèse des sites d'intervention du Conservatoire du littoral, des zones de préemption du conseil départemental, ainsi que des parcelles acquises en dehors des sites d'intervention et zones de préemption.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 jours

Petite enfance - Maisons d'assistants maternels (MAM) - Calvados - 2020

Services d'utilité publique et services publics
Les maisons d'assistants maternels (MAM), instituées par la loi n° 2010-625 du 9 juin 2010, regroupent deux, au minimum, et jusqu'à quatre assistants maternels agréés pour y accueillir chacun simultanément quatre enfants maximum, en fonction de la capacité d'accueil du local et de l'autorisation individuelle d'accueil de chaque assistant maternel.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Aménagement - Transports exceptionnels - Calvados - 2020

Réseaux de transport
Les itinéraires des transports exceptionnels dans le département du Calvados sont arrêtés par le préfet après consultation du président du conseil départemental, le cas échéant : arrêté du 16 novembre 2018 modifiant celui du 21 mars 2018 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes", accessibles aux convois exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 jours

Aménagement - Limites d'agglomération - Calvados - 2020

Réseaux de transport
Recensement des sections de voie hors et en agglomération, dans le Département du Calvados, avec indication sur leur calage par rapport aux panneaux d'entrée et sortie d'agglomération.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 jours
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oui
× 13503
non
× 9933

format de distribution

Fichier
× 19146
Service WFS
× 5661

catalogue

Géo-IDE
× 16244
D@tARA
× 3602
PIGMA
× 2935
GéoGrandEst
× 2239
IDéO BFC
× 2148
GéoBretagne
× 1583
GéoNormandie
× 1245
GÉOPAL
× 712
SIGLOIRE
× 690
GéoGuyane
× 573
GéoMayenne
× 548
SIGLOIRE (local)
× 430
Data Grand Lyon
× 382
Sandre Eaufrance
× 312
Data Eaufrance
× 281
Guyane SIG
× 271
GéoGuyane (local)
× 271
Ifremer Sextant
× 258
IDéO BFC (local)
× 162
GéoPicardie
× 149

organisation

DDT Cher
× 1050
DDT Ariège
× 935
DDTM Somme
× 901
DDT Drôme
× 706
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 698
DDT Meurthe-et-Moselle
× 690
DDT Loir-et-Cher
× 672
DDT Aube
× 594
DDT Haute-Savoie
× 550
Département de la Mayenne
× 548
DDT Côte-d'Or
× 525
Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
× 505
DDTM Gard
× 497
DDTM Charente-Maritime
× 477
DDTM 30 - SER
× 419
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 412
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 408
DDTM Pas-de-Calais
× 383
DDT Tarn-et-Garonne
× 362
SANDRE
× 330
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