Comptages routiers (tous véhicules et PL) sur les routes départementales de la Marne

Barrières de dégel sur les routes départementales de la Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données graphiques des parcelles (depuis 2015) et îlots (éditions 2014 et antérieures). munis de leur culture principale. Ces données sont produites par l'…

Cette couche compile les emprises des différentes données altimétriques du Grand Est. L'objectif est de disposer sur la plateforme GéoGrandEst d'un inventaire partagé des données altimétriques existantes. Le 10 novembre 2017, lors de l'atelier " Imagerie Satellitaire " organisé à la région Grand Est à Strasbourg par A2S / ART THEIA et Kalideos en partenariat avec le CNES et GéoGrandEst, les acteurs présents ont mis en…

Périmètre des départements de France métropolitaine.

Le lot de données contient les données produites et utilisées pour la cartographie du risque inondation sur les Territoire à Risque Important d'Inondation d'Alsace sur lesquels l’arrêté fixant les cartes des surfaces inondables et les cartes des risques inondation a été pris.

Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Cette donnée à pour objectif de transmettre des liens de téléchargement des dalles d'orthophotos de 1km².

Cette donnée à pour objectif de transmettre des liens de téléchargement des dalles d'orthophotos de 1km².

Cette donnée à pour objectif de transmettre des liens de téléchargement des dalles d'orthophotos de 1km².

Description individuelle des arbres d'alignement le long des routes départementales du Bas-Rhin en et hors agglomération : localisation, identité, état sanitaire etc ... Intégration initiale des données en 2008, mise à jour en continu. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Représentation numérique des appareillages situés sur le réseau d'assainissement géré par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.

Tronçon du réseau de transport d'électricité Portion de ligne électrique homogène pour l'ensemble des attributs qui la concernent. Données RTE Servitude I4

Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017

Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de l'environnement et sont fixées par le préfet coordonnateur de bassin. L'arrêté pris par les préfets de département concernés traduit la ZRE en…

L'occupation du sol fait l'objet d'une typologie en un nombre de postes variable selon l'origine des données. Données extraites des fichiers fonciers de la DGFiP traitées par le CEREMA

Périmètre de protection de 500m (article L621-30 du code du Patrimoine) autour des monuments historiques défini par le code du Patrimoine article L621-1, L621-3 Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du premier ou visible en même temps que lui et situé dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres. A titre exceptionnel, ce…

Localisation des établissements pénitenciers dans l'Aube

Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la circulationdes aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont définies :- par un plan de servitudes aéronautiques de…

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive europeenne "Habitats" du 21/05/1992.Pour désigner les ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la…