Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics), des concessionnaires de services ou des travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général (concessionnaires d'énergie hydraulique, de canalisations destinées au transport de produits chimiques, etc). Elles…

Jeu de données linéaire sur la localisation des ouvrages et espaces naturels constituant le littoral et leurs caractéristiques, en Charente-Maritime. Observations : A partir du champ Nom une recherche des cales est possible par une requête sur le mot « Cale ».

Indice quotidien de qualité de l'air pour les collectivités territoriales de {lib_zone} pour l'année civile en cours jusqu'au lendemain et l'année civile précédente complète.

Dans le cadre de PIGMA, un référentiel néo-aquitain d'occupation du sol à grande échelle est produit (OCS régionale de la Nouvelle-Aquitaine). Il s'agit d'une description fine du territoire dont la méthode de production s’appui sur la photo-interprétation. La production a débuté en 2010 et couvre actuellement tous les départements de la région avec les millésimes '2009' et '2015' et les départements 24-Dordogne…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEUGAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-FOY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLASSUN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LENCOUACQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARLEBOSCQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTANDET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Localisation ponctuelle et suivi des parcs « Photovoltaïques » en Charente-Maritime.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOUME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ISSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERMONT-DE-BEAUREGARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUREGARD-ET-BASSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Populations et territoires exposés aux dépassements de valeurs limites sur la région Nouvelle-Aquitaine pour l'année 2018.

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur MONT DE MARSAN AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES LECHES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.