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Licence Ouverte 2.0
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Jeu de données
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Service WFS
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Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes))
110 jeux de données trouvés.

Eléments linéaires engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2013 - Rhône-Alpes

Usage des sols
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Ilots déclarés à la PAC 2013 et le groupe de cultures dominant - Rhône-Alpes

Usage des sols
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune (PAC), avec la surface du groupe dominant dans chaque îlot.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu biodiversité du PDRR 2014-2020 - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu biodiversité du programme de développement rural régional du FEADER 2014-2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Ilots déclarés à la PAC 2011 et les surfaces en groupes de cultures - Haute-Savoie

Usage des sols
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu qualité de l'eau du PDRR 2014-2020 - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones d'actions prioritaires pour l'enjeu qualité de l'eau du programme de développement rural régional du FEADER 2014-2020.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zones et mesures appliquables en 2013 pour la lutte contre de la chrysomèle des racines du maïs - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones concernées par les observations de chrysomèle au point de faire l'objet de mesures de lutte particulières, délimitées suite aux captures 2012.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Contrats de développement - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Territoire structuré ayant signé un contrat de développement local avec l'Etat et/ou une ou plusieurs collectivités territoriales (régions, départements).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Industrie de la première transformation du bois - Rhône-Alpes - 2006

Lieux de production et sites industriels
Localisation des industries de la première transformation du bois(implantation principale et établissements rattachés le cas échéant).Sont concernées les types d'entreprise suivantes : usine de tranchage, usine de déroulage, scierie de feuillus, scierie de résineux, scierie mixte, scierie de bois tropicaux, usine à merrain, usine à panneaux de process, usine de pâte à papier, plateforme de fabrication de plaquettes pour l'énergie…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Ilots déclarés à la PAC 2011 et les surfaces en groupes de cultures - Loire

Usage des sols
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Eléments ponctuels engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2008 - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2012 - Rhône-Alpes

Usage des sols
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Parcelles engagées dans la prime herbagère agro-environnementale pour la campagne 2008 - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de gestion extensive des prairies avec un système fourrager économe en intrants associée à une réduction de l’utilisation de produits phytosanitaires.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Eléments ponctuels engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2012 - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2008 - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Eléments surfaciques engagés dans une mesure agro-environnementale territorialisée pour la campagne 2011 - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Eléments engagés dans une mesure agro-environnementale de conversion à l'agriculture biologique, 2009 - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les mesures agro-environnementales (MAE) sont déployées en application des textes européens relatifs au développement rural, qui constitue le deuxième pilier de la politique agricole commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Parcelles engagées dans la prime herbagère agro-environnementale pour la campagne 2012 - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le dispositif d'aides FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) 2007-2013 prévoit un accompagnement des exploitations s'engageant (y compris pour partie) dans une démarche de gestion extensive des prairies avec un système fourrager économe en intrants associée à une réduction de l’utilisation de produits phytosanitaires.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Zones de surveillance pour le cynips du châtaignier autour de certaines pépinières - Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le Dryocosmus kuriphilus (cynips du châtaignier) est un organisme nuisible réglementé du châtaignier (Castanea mill.).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Lieux de dépôts de cadavres destinés à l'équarrissage - Rhône-Alpes

Lieux de production et sites industriels
Dépôts intermédiaires de cadavres d'animaux de rente. Ces dépôts ont collectés par les établissements d'équarrissage ou permettent d'alimenter la faune sauvage (placette pour les vautours).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Ilots déclarés à la PAC 2011 en prairies - Savoie

Usage des sols
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune en "prairies".
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans
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organisation

Direction Régionale de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes)
× 6
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
× 1
FREDON Rhône-Alpes
× 1
Office national des forêts (ONF)
× 1
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