Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
type
Jeu de données
organisation
DDT Loir-et-Cher
organisation
DDT45 - SUADT
2 jeux de données trouvés.

Pêche - Lot de pêche en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une AAPPMA. Les lots de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral (Article R435-16 et suivants du code de l'environnement)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Nuisance - Zones exposées au bruit de la Départementale D922A (carte de "type a" LN) en Loir-et-Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >

publié sur data.gouv.fr

non
× 1
oui
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales