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licence
Licence Ouverte 2.0
type géographique
vector
type
Jeu de données
organisation
DREAL Nouvelle-Aquitaine
catalogue
Géo-IDE
téléchargeable
oui
34 jeux de données trouvés.

Nouvelle-Aquitaine : Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) - Périmètre (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres des Plans Climat Air Énergie Territoriaux (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Localisation (ponctuel)

Lieux de production et sites industriels
Ce jeu de données contient la localisation (objets ponctuels) des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) de la région Nouvelle-Aquitaine. Il recense les ICPE soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité et relevant de la DREAL Nouvelle-Aquitaine en tant que service d'inspection. Les ponctuels issus du patrimoine de l'ex DREAL Poitou-Charentes représentent également la…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle-Aquitaine : Inventaire national du patrimoine géologique

Sites protégés
La réalisation de cet inventaire s’inscrit dans le cadre de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité qui précise que l’État "assure la conception, l’animation et l’évaluation de l’inventaire du patrimoine naturel" sachant que ce dernier comprend les richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, minéralogiques et paléontologiques.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2012 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Adour-Garonne - Périmètres (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : Atlas des zones inondables de la Garonne - Limite étude (linéaire)

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient la limite de l'étude portant sur la cartographie des zones inondables de la Garonne, pour les départements Gironde et Lot-et-Garonne.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Nouvelle-Aquitaine : Estimation de l'enveloppe des crues sur le Gave de Pau - surfacique

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient l'estimation de l'enveloppe des crues sur le Gave de Pau
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Nouvelle-Aquitaine : Mâts éoliens - Localisation (ponctuel)

Lieux de production et sites industriels
Ce jeu de données contient les localisations (objets ponctuels) des mâts éoliens en région Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle-Aquitaine : Opération d'Interet Général (OIN) - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres d'Opération d'Interet Général (OIN), en région Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine partiel : Servitude relative à l'exploitation des mines et carrière (I6) - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des servitudes relatives à l'exploitation des mines et carrière sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2007 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du Loire Bretagne - Périmètres (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : Quartiers prioritaires de la politique de la ville - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres des quartiers prioritaires (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine, en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Nouvelle-Aquitaine : Territoires à Risque d'Inondation (TRI) - Communes (surfacique)

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les périmètres des communes concernées par un Territoire à Risque d'Inondation (TRI), sur la région Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

DDT 70 - Classification des cours d'eau du Graylois

Usage des sols
Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates (arrêtés préfectoraux du 7 février 2013 et du 8 décembre 2014).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Table contenant l'ensemble des zones réglementées linéaires du PPRI de la commune d'Antonne et Trigonnant

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aquitaine : Zonage des Emplacements Réservés et Espaces Boisés Classées contenu dans les Plan d'Occupation des Sols (POS) sur les communes "loi Littoral" en 2002

Occupation des terres
Zonage des Emplacements réservés et Espaces Boisés Classées des POS des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine partiel : Appel à projets régional ' Territoires à Energie Positive ' (TEPOS) - Communes - Périmètre (surfacique)

Installations de suivi environnemental
Ce jeu de données contient les communes (objets surfaciques), concernées par un appel à projets régional 'Territoires à Énergie Positive' (TEPOS), de la Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale (hors cas par cas) - Périmètres (surfacique)

Usage des sols
Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale (hors procédures dites "d'examen au cas par cas des projets"), de la région Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Données pouvant aggraver ou compliquer la gestion de crise, Directive inondation

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient les enjeux ponctuels correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Nouvelle-Aquitaine : Estimation de l'enveloppe des crues sur l'Adour - surfacique

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient l'estimation de l'enveloppe des crues sur l'Adour
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Nouvelle-Aquitaine partiel : Servitude relative à l'exploitation des mines et carrière (I6) - Périmètres (surfacique)

Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des servitudes relatives à l'exploitation des mines et carrière sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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publié sur data.gouv.fr

oui
× 21
non
× 13

format de distribution

Fichier
× 33
Service WFS
× 3

catalogue

PIGMA
× 5
IDéO BFC
× 1

organisation

DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 28
Agence de l'eau Loire-Bretagne
× 3
GEST'EAU
× 2
SANDRE
× 2
Agence de l'eau Adour-Garonne
× 1
DDT Dordogne
× 1
DDT Haute-Saône
× 1
DREAL Midi-Pyrénées
× 1
DREAL Nouvelle-Aquitaine (MCCTE)
× 1
DREAL Nouvelle-Aquitaine (Service patrimoine naturel)
× 1
Etalab
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