Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…

Ce jeu de données contient la limite de l'étude portant sur la cartographie des zones inondables de la Garonne, pour les départements Gironde et Lot-et-Garonne.

Ce jeu de données contient l'estimation de l'enveloppe des crues sur le Gave de Pau

Ce jeu de données contient les périmètres d'Opération d'Interet Général (OIN), en région Nouvelle-Aquitaine.

Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des servitudes relatives à l'exploitation des mines et carrière sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine.

Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…

Ce jeu de données contient les périmètres des quartiers prioritaires (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine, en application de l’article 5 de la loi no 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine.

Ce jeu de données contient les périmètres des communes concernées par un Territoire à Risque d'Inondation (TRI), sur la région Nouvelle-Aquitaine.

Zonage des Emplacements réservés et Espaces Boisés Classées des POS des communes aquitaines concernées par la loi ''Littoral'' (état de référence 2002).

Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale (hors procédures dites "d'examen au cas par cas des projets"), de la région Nouvelle-Aquitaine.

Ce jeu de données contient les enjeux ponctuels correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de…

Ce jeu de données contient l'estimation de l'enveloppe des crues sur l'Adour

Cette carte localise les captages prioritaires d’eau potable, les Aires d'Alimentation des Captages (AAC) et les Plans d'Action Territorial (PAT), en région Aquitaine.

Cette carte représente la cartographie de la région Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes avec les périmètres administratifs des départements.

Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…

Ce jeu de données contient le périmètre des communes concernées par un projet de Rénovation Urbaine ANRU (objets surfaciques) de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre ALPC. Il concerne le périmètre de l'ancienne région Aquitaine. Le programme national de rénovation urbaine (PNRU), institué par la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 pour la ville et la rénovation urbaine (http…

Ce jeu de données contient les périmètres des communes concernées par un Territoire à Risque d'Inondation (TRI), sur la région Nouvelle-Aquitaine.

Ce jeu de données contient les périmètres des communes concernées par une bande d'effet d'une canalisation de transport de matières dangereuses, en région Nouvelle-Aquitaine.

Périmètre et état d'avancement des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin hydrographique Adour-Garonne et Loire-Bretagne.

Ce jeu de données contient les périmètres des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) au 1er janvier 2017, de la région Nouvelle-Aquitaine.