Il s’agit de cartes représentant les secteurs affectés par le bruit , définis dans des arrêtés préfectoraux de classement sonore (article R571-38 du code de l’Environnement).

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune. Des attributs ont été affectés aux zones numérisées

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées

Cales localisées le long de la côte en Ille et Vilaine, à savoir les cales d'embarquement et de débarquement (CED), les cales de mises à l'eau (CME) et les pontons (Pt)

Atlas cartographique réalisé dans le cadre des journées territoriales de l'accessibilité de septembre 2010.

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées

Zones de mouillage individuels en Ille et Vilaine dans le cadre de la gestion des autorisations et la perception des droits

Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Hirel sur des parcelles du domaine public maritime.

La connaissance des tracés de canalisations fournis dans cette édition graphique n'autorise pas à s’affranchir des obligations réglementaires relatives aux travaux à proximité d’ouvrages enterrés (décret 91-1147 du 14 octobre 1991, arrêté du 16 novembre 1994). Pour tous travaux à proximité de réseaux enterrés, et notamment les canalisations de transport ainsi cartographiées, il est obligatoire d’effectuer auprès du (des) gestionnaire(s) de…

Il s'agit de l'état des connaissances des zones humides dans le département d'Ille-et-Vilaine, à fin 2019.

Etablissements liés aux concessions conchylicoles.

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées

Accès restreint aux partenaires - Localisation des aires de covoiturage dans le département d'Ille-et-Vilaine. La couche est le fruit d'un partenariat entre l'agence d'urbanisme et de déplacements intercommunal de l'agglomération rennaise (AUDIAR), le conseil départemental d'Ille et Vilaine (CD 35), la direction interdépartementale des routes de l'Ouest (DIRO), la direction départementale des territoires et de la mer…

Table d'assemblage des documents d'urbanisme - 2007 Département complet sur le territoire DDTM et AUDIAR Adaptation de la structure avec intégration des champs du cahier des charges CNIG (type et destination dominante).

État d'avancement des diagnostics d’accessibilité des établissements recevant du public (ERP) de 1ère à 4ème catégories.

Les schémas directeurs d’accessibilité des services de transport doivent être élaborés par les autorités organisatrices de transports (intercommunalités, Département, Région, SNCF), par le syndicat des transports d’Ile-de-France et par les gestionnaires des principaux aéroports français.

État d’avancement des plans de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE). Le PAVE est élaboré par la commune ou par l’intercommunalité si cette compétence lui a été transférée. Il précise les mesures à adopter pour rendre accessibles tous les cheminements piétons et les aires de stationnement présents sur le territoire intercommunal (ou communal).

État d’avancement de la constitution des commissions communales ou intercommunales pour l'accessibilité aux personnes handicapées.

Parcs à palourdes d'Ille-et-Vilaine

zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Ille et Vilaine