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DDT Côte-d'Or
618 jeux de données trouvés.

Massif cynégétique en Côte d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
"Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zone de régulation et de surveillance de la faune sauvage en Côte d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone de régulation et de surveillance de la faune sauvage
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Gares ferroviaires de transport de voyageurs en Côte-d'Or

Services d'utilité publique et services publics
Cette couche contient les gares ferroviaires de transport de voyageurs en Côte-d'Or.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Propagation de l'onde de submersion suite à rupture d'un barrage en Côte-d'Or (couche linéaire)

Zones à risque naturel
Ces données donnent à un point kilométrique à l'aval d'un barrage les temps de propagation et les hauteurs d'eau des inondations suite à la rupture d'un barrage déterminé.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Table des autorisations éoliennes pour la Côte-d'Or

Les projets d'installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sont autorisés par un arrêté préfectoral unique, dénommé "autorisation unique". Cette autorisation unique vaut autorisation au titre de l'article L. 512-1 du code de l'environnement et, le cas échéant, permis de construire au titre de l'article L. 421-1 du code de l'urbanisme, autorisation de défrichement au titre…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or

Services d'utilité publique et services publics
Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zonages risque naturel : Périmètre du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse

Lieux de production et sites industriels
"Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite en DDT. Un parc ne peut avoir qu'un seul exploitant. Les dispositions du Grenelle de l'environnement imposent de construire des parcs éoliens : ✗ d’un nombre minimum de 5 machines pour les installations dont la demande de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Ponctuel)

Zones à risque naturel
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Parcs éoliens en Lorraine (N_PARC_EOLIEN_S_r41)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite en DDT. Un parc ne peut avoir qu'un seul exploitant.Les dispositions du Grenelle de l'environnement imposent de construire des parcs éoliens : - d'un nombre minimum de 5 machines pour les installations dont la demande de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Glanon en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la commune de Glanon
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Ponctuel)

Zones à risque naturel
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Enjeu surfacique du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Dijon céréales en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Dans les PPRT,…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Propagation de l'onde de submersion suite à rupture d'un barrage en Côte-d'Or (couche linéaire)

Zones à risque naturel
Ces données donnent à un point kilométrique à l'aval d'un barrage les temps de propagation et les hauteurs d'eau des inondations suite à la rupture d'un barrage déterminé.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Dijon en Cote-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 07/12/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Champdôtre en Cote-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdôtre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

PPR CASTET (64DDTM20070002) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de CASTET (64175), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM3 en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article L. 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 du code minier et pouvant…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longvic en Côte-d'Or

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longvic et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans
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téléchargeable

oui
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non
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publié sur data.gouv.fr

oui
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non
× 228

donnée ouverte

oui
× 607
non
× 11

type géographique

vector
× 590
aucun
× 17
autre
× 11

catalogue

Géo-IDE
× 614
IDéO BFC
× 512
D@tARA
× 8
GéoGrandEst
× 4
GéoNormandie
× 4
PIGMA
× 4
GéoPicardie
× 1
GéoPicardie (moissonneurs)
× 1

organisation

DDT Loir-et-Cher
× 13
DDT Cher
× 11
DDT Saône-et-Loire
× 9
DDT Meurthe-et-Moselle
× 6
DDTM Pas-de-Calais
× 6
DDTM Gard
× 4
DDT Gers
× 3
DDTM Ille-et-Vilaine
× 3
DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
× 3
DDT Haute-Savoie
× 2
DDT Indre
× 2
DDT Puy-de-Dôme
× 2
DDT Tarn-et-Garonne
× 2
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 2
INAO
× 2
BARBERA Francis
× 1
COVADIS
× 1
Conseil Départemental de l'Isère
× 1
Etalab
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