Logo de la République française (1999)
  • 🇫🇷
organisation
DDT Cher
1114 jeux de données trouvés.

Habillages textuels du POS (doc. du 29.12.1988) de la commune de Saint-Caprais

Usage des sols
Etiquette habillant le plan d'un PLU
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Maire par commune dans la Somme

Usage des sols
Nom des maires du département de la Somme selon les élections de 2014.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 26.04.2011) de la commune d'Oizon

Usage des sols
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Réserves de chasse et de faune sauvage sur le département du Cher

Sites protégés
Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs habitats.Les réserves de chasse et de faune sauvage sont créées, selon l'intérêt qu'elles présentent, par le préfet (article R 422-82 CE) ou par le ministre chargé de la chasse (réserves nationales article R422-92 CE).Les réserves de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

Réseau du tramway de l'agglomération dijonnaise en Côte-d'Or

Usage des sols
Tracé des lignes du tramway de l'agglomération dijonnaise en Côte-d'Or
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Secteurs de la carte communale (doc. du 14.05.2007) de la ville de La Chapelle-Hugon

Usage des sols
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Informations surfaciques du POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Zone réglementée du PPRI Loire - Val de la Charité

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_ZONE_REG_PPRN_20150002_S_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Informations linéaires du POS (doc. du 21.04.2011) de la commune de Cerbois

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Informations linéaires de la carte communale (doc. du 19.03.2002) de la commune de Jussy-le-Chaudrier

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 02.04.2009) de la commune de Farges-en-Septaine

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 26.02.2010) de la commune de Preuilly

Usage des sols
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Secteurs de la carte communale (doc. du 18.06.2013) de la ville d'Arcomps

Usage des sols
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Habillages textuels du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

Usage des sols
Etiquette habillant le plan d'un PLU
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Informations linéaires du POS (doc. du 24.06.1999) de la commune d'Ivoy-le-Pré

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Zones NATURA 2000 en Nord - Pas-de-Calais

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne 79/409/CEE du 25/04/1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages.La désignation des ZPS relève d'une décision nationale, se traduisant…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone soumise à un plan de chasse ou à prélèvement maximal autorisé pour le gros gibier sur le département du Cher

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La mise en place d'un plan de chasse ou d'un PMA relève pour certaines espèces d'une obligation réglementaire, respectivement CE L 426-6 et CE L 425-14. D'autres espèces peuvent être soumises à plan de chasse ou à PMA par décision préfectorale.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Informations surfaciques du POS (doc. du 03.11.2010) de la commune de la Groutte

Usage des sols
N_INFO_SURF_18107_018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Secteurs de la carte communale (doc. du 04.11.2004) de la ville de Chalivoy-Milon

Usage des sols
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Informations ponctuelles du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans
< Page précédente
1 / 56
Page suivante >

téléchargeable

oui
× 1060
non
× 54

publié sur data.gouv.fr

oui
× 978
non
× 136

donnée ouverte

oui
× 1103
non
× 11

licence

Licence Ouverte 2.0
× 1097
Open Database License (ODbL 1.0)
× 6

type géographique

vector
× 1106
aucun
× 8

catalogue

IDéO BFC
× 7
PIGMA
× 4
D@tARA
× 2
GéoBretagne
× 1
GéoNormandie
× 1

organisation

DDT Loir-et-Cher
× 16
DDT Côte-d'Or
× 11
DDT Sarthe
× 6
DDTM Pas-de-Calais
× 6
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 6
DDTM Somme
× 4
DRIEE IF (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Énergie d'Ile-de-France)
× 4
DDTM Hérault
× 3
DDTM Ille-et-Vilaine
× 3
DDT Ariège
× 2
DDT Cantal
× 2
DDT Hautes-Pyrénées
× 2
DDT Indre-et-Loire
× 2
DDT Orne
× 2
DDT Tarn-et-Garonne
× 2
DDT Val-d'Oise
× 2
DDTM Haute-Corse
× 2
DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
× 2
DTAM Saint Pierre et Miquelon
× 2
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Mentions légales