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organisation
DDT Hautes-Alpes
donnée ouverte
oui
téléchargeable
non
catalogue
CRIGE PACA
Un jeu de données trouvé.

Documents d'urbanisme numérisés - DEPT 05

Usage des sols
Numérisation des informations contenues sur les plans de zonage papier des POS , PLU et Cartes Communales approuvés. La numérisation a été effectuée conformément au standard COVADIS Les données vectorielles n'ont pas une valeur réglementaire et ne se substituent pas aux documents d'urbanisme opposables. Elles constituent une aide à la décision.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
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