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DDTM Pyrénées-Atlantiques
782 jeux de données trouvés.

PPR BASSUSSARRY (64DDTM20080016) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de BASSUSSARRY (64100), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPR NOGUERES (64DDTM20080009) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de NOGUERES (64418), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zones réglementées issues du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Sedzere (PPRT) - Risque industriel - Périmètres (surfacique) - (64DDTM20170001)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient la couche des zones réglementées N_ZONE_REG_PPRT_20170001_S_064.shp (objets surfaciques) du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt de munitions de Sèdzère, exploité par l'établissement principal munitions Centre-Aquitaine, sur les communes de Sèdzère, Espéchède, Gabaston et Ouillon (Pyrénées-Atlantiques). Arrêté préfectoral d'approbation 64-2018-12-21-012 du 21 décembre 2018.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2017)

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques

Emprises surfaciques des campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques. (2020) Mise à jour prévue par la DDTM 64 lors de la prise d'un nouvel arrêté préfectoral.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zones réglementées issues des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Risque industriel - (64DREAL20130260)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des PPRT Risque industriel de Mourenx (L_ZONE_REG_PPRT_20130260_064)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement - Département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 6 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement, Remise en état boisé, Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels, Cession de terrain à l'Etat. Ces mesures sont décidées par la DDTM dans le cadre des dispositions du code forestier.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Document PPRN sur OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPR SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT (64DDTM20160005) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de SAINT-JEAN-PIED-DE-PORT (64483), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPR LOURDIOS-ICHERE (64DDTM19970022) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LOURDIOS-ICHERE (64351) - département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPR ARTIGUELOUVE (64DDTM19970004) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque d'Inondation (PPRN-PPRI) d'Artiguelouve (64060), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

PPR MOUGUERRE (64DDTM20050018) - Document PPRN sur MOUGUERRE (64407), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

PPR SAINT-JEAN-DE-LUZ (64DDTM19870005) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DE-LUZ (64483) - département des Pyrénées-Atlantiques

Usage des sols
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPR BOURDETTES (64DDTM20120002) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Bourdettes (64145), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

CRUE - Enveloppe de crue du SALEYS de 2018 (juin) dans les Pyrénées-Atlantiques

Zones à risque naturel
Zone inondée lors de la crue de juin 2018, secteur du Saleys. Crue localisée bassin. Cartographie du risque naturel d'inondation par débordement du cours d'eau.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPR EAUX-BONNES (64DDTM20060004) - Document Plan de Prévention des Risques Naturels sur EAUX-BONNES (64204), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 2009 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques

Zones à risque naturel
Zone inondée par la crue de février 2009 sur la Nivelle H St Pée sur Nivelle = 3,60m, écrètement Lurberria = 0,40m
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 1952 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques

Usage des sols
Zone inondée lors de la crue de LA NIVELLE en février 1952. Cartographie du risque naturel d'inondation par débordement du cours d'eau.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Assiettes surfaciques liées à la servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) dans les Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Il s'agit de la couche EL9_ASSIETTE_SUP_S.shp
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPR LEE (64DDTM19970010) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Lée (64329) département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue
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PIGMA
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D@tARA
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GéoNormandie
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GéoPicardie
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GéoPicardie (moissonneurs)
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SIGLOIRE
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organisation

DDTM Somme
× 9
DDT Cher
× 6
DDT Lozère
× 5
DDT Loir-et-Cher
× 4
DDT Orne
× 4
DDT Sarthe
× 4
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
× 3
DDT Ariège
× 3
DDT Corrèze
× 3
DDT Haute-Savoie
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DDTM Var
× 3
DDT Ain
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DDT Gers
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DDT Hautes-Pyrénées
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DDTM83/SAD/BR
× 2
DRIEE IF (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Énergie d'Ile-de-France)
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