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Open Database License (ODbL 1.0)
152 jeux de données trouvés.

Localisation des indices ATMO consultables par territoire en Normandie

Conditions atmosphériques
Cartographie indiquant la localisation des indices ATMO prévus pour la veille, le jour même et le lendemain.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Réglementation des boisements sur le département du Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Cette ressource rassemble les règlementations de boisements pour 104 communes concernées sur le département du Rhône.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : inconnue

Réglementation des boisements sur le département du Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Cette ressource rassemble les règlementations de boisements pour 104 communes concernées sur le département du Rhône.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : inconnue

Forêts publiques départementales sur le département du Rhône

Sols
Propriétés forestières du Département du Rhône situées sur le département du Rhône.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Espace Naturel Sensible

Espace Naturel Sensible (Conseil départemental du Val-d'Oise - mars 2019)
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Bureaux de vote Paris 2020

La liste des bureaux de vote parisiens pour la période comprise entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020, au cours de laquelle ont été organisées les élections municipales de 2020, a été fixée par l’arrêté préfectoral 75-2019-08-05-001 du 8 mai 2019, modifié par l’arrêté préfectoral 75-2019-12-23-006 du 23 décembre 2019. La géolocalisation des bureaux de vote permet l’élaboration de cartes de localisation qui sont mises à disposition des…
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Délimitation des circonscriptions législatives du département de Paris

La table L_CIRCONSCRIPTION_LEGISLATIVE_075 délimite les circonscriptions législatives parisiennes. Les circonscriptions législatives françaises sont des périmètres territoriaux dans lesquels sont élus les députés à l’Assemblée nationale. Elles sont délimitées sur la base de critères démographiques (donnée issue du recensement de la population), chacune devant représenter un nombre comparable d’habitants afin de respecter le principe d’égalité…
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 5 ans

SUDOCUH-2018-EPCI -971 - Etat d'avancement des EPCI en Guadeloupe

Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale *) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2018. Les données élémentaires de l'…
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

N_SOUS_PREF_P_091

Les sous préfectures du département de l'Essonne
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

N_COMMUNES_BDC_2019_S_091

Les communes du département de l'Essonne millésime 2019
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE

Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 5 ans

lycees2017

Les lycées publics et privés de l'Essonne
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Secteurs de dérogation à la règle du repos dominical dans le département de Paris

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le code du travail prévoit des possibilités de dérogation à la règle du repos dominical dans certains secteurs préalablement identifiés : – les zones touristiques internationales (ZTI) délimitées par arrêtés des ministres chargés du travail, du tourisme et du commerce en application de l’article L.3132-24 du code du travail ; – les zones touristiques (ZT) délimitées par arrêté préfectoral en application de l’article L.3132-25 du code du travail …
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Les enjeux liés au PPR inondation de la commune de Plaisance du Gers (Gers)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Cartographie des enjeux sur la commune de Plaisance du Gers lors de l'élaboration du PPR inondation
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Population_LEGAL_2015_région

Les communes de l’Essonne avec leur population issue des données 2016 de l’INSEE
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013

Sols
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas imperméabilisées, et/ou susceptibles de retourner à un état naturel et qui ne sont donc pas systématiquement à considérer comme consommées.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2013 - base cadastrale vecteur

Sols
Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des particules en suspensions PM10 et dioxyde d'azote NO2 de la région Normandie pour l'année 2017

Santé et sécurité des personnes
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des particules en suspensions PM10 et dioxyde d'azote NO2 de la région Normandie pour l'année 2017
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des particules en suspensions PM10 et dioxyde d'azote NO2 de la région Normandie pour l'année 2018

Santé et sécurité des personnes
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des particules en suspensions PM10 et dioxyde d'azote NO2 de la région Normandie pour l'année 2018
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonages du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Gévezé

Usage des sols
Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 5 ans
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format de distribution

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Service WFS
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catalogue

Géo-IDE
× 68
D@tARA
× 46
GéoNormandie
× 33
Data Grand Lyon
× 23
CRAIG
× 18
CRIGE PACA
× 15
GéoBretagne
× 10
GéoGrandEst
× 7
PIGMA
× 4
GÉOPAL
× 1
IDéO BFC
× 1
KaruGéo
× 1
Région Bretagne
× 1

organisation

DDT Essonne
× 31
Atmo Auvergne-Rhône-Alpes
× 23
Atmo Normandie
× 15
AtmoSud
× 12
Etablissement Public Foncier de Normandie
× 10
Région Normandie
× 10
Département du Rhône
× 8
DDT Gers
× 7
Departement du Rhône
× 7
DDT Cher
× 6
ATMO Auvergne-Rhône-Alpes
× 5
DDT Meuse
× 5
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
× 5
Rennes Métropole
× 5
Rennes Métropole - Service Information Géographique
× 5
Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
× 5
DDTM Landes
× 4
CA - Durance Luberon Verdon Agglomération
× 3
DDT Aube
× 3
OpenStreetMap
× 3
Etalab
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