Relief du département de la Creuse par pas de 100m

Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

Couche des cantons tels que définit par le décret 2014-161 du 17/02/2014.

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion.

Communes dotées d'établissements scolaires du secondaire par type (collèges, lycées générale, professionnel... établissements privés).

Communes dotées d'établissements scolaires du primaire par type (maternelle, élémentaire, primaire (maternelle+élémentaire sur un même site), établissements privés).

Relief du département de la Creuse par pas de 100m

Limite du département de la Creuse et des départements voisins

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Tardes et Voueize

Couche des principaux axes routiers du département (autoroute, route nationale, routes départementales de catégorie 1)

Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.

L’intervention foncière du Conservatoire du littoral est plus particulièrement justifiée dans au moins un de ces quatre critères…

Échangeurs du réseau routier national

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des principaux cours d’eau du département de la Creuse.

Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN). Les autres EPCI sont les SIVU, SIVOM et syndicats mixtes (L.5721.1 et L.5711.1), avec option possible de "syndicat à la carte" (cf. article L. 5212-16 du CGCT) pour ces 4 formes.

Liste des réserves biologiques des chiroptères en loir-et-Cher

Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI).

Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés de communes (CC), auxquels il faut ajouter les syndicats d'agglomérations nouvelles (SAN). Les autres EPCI sont les SIVU, SIVOM et syndicats mixtes (L.5721.1 et L.5711.1), avec option possible de "syndicat à la carte" (cf. article L. 5212-16 du CGCT) pour ces 4 formes.

Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.