Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Rivières de l'atlas des paysages de la Sarthe.

Ces informations linéaires correspondent à des dispositifs de protection (représentés sous forme de ligne).

Localisation des accidents de la route, survenus en 2006, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans blessé et/ou sans procès verbal ne sont donc pas pris en compte.

Localisation des points repères (PR) du réseau routier national en France métropolitaine et donc sur le département des Hautes-Pyrénées.

Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Sur la base des éléments constituant une ICPE (instruite par la DDCSPP soumises à autorisation ou à enregistrement), une emprise est générée pour disposer de l'emprise de l'installation.

Identification de certains téléphériques pouvant faire l'objet d'une telle servitude. Servitude de survol A partir de 50m à la verticale du sol zonage Servitude de passage comportant le dégagement de tout obstacle ou végétation en vue de la pose, la dépose et l'entretien, des câbles de téléphérique (terrain compris dans une bande de 4m)

Servitude découlant de l'approbation d'un PPRN. Report des zones sur lesquelles s'appliquent la servitude, du fait d'un PPRN. Les PM1 couvrent également les anciens PSS et PER qui valent PPR, ainsi que les PPRN pris au titre du risque "Retrait et Gonflement d'Argile".

Tracé de l'emprise de la crue du 18 juin 2013, d'après les photos aériennes post crue, réalisée par prises de vue aérienne des 22, 26 et 27 juin 2013.

Numérisation vectorielle du PPRN de Lafitole (65243). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle de la carte communale de Clarens (65150). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Description de l'occupation du sol, à grande échelle, selon une typologie, déclinée en 3 niveaux. Le 1er niveau classifie les zones de façon générique, en les classant en terres artificialisées, terres agricoles, forêts et milieux semi-naturels, surface en eau. Les 2eme et 3eme niveau permettent d'affiner cette classification.

Secteurs urbains ou naturels protégés au titre de la loi du 2 mai 1930 modifiée et complétée, qui prévoit deux niveaux de protection : le classement et l'inscription.

Le zonage d'étude correspond au périmètre définitif des zonages réglementaires des PPRN. Ce périmètre est l'agrégation des zones réglementées du PPRN (zones rouges, bleues, jaunes et blanches).

Ilots culturaux déclarés par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC.

Localisation des accidents de la route, survenus en 2009, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans blessé et/ou sans procès verbal ne sont donc pas pris en compte.

Écoulement linéaire, avalanche localisée, avalanche localisée présumée ou liaison présumée entre avalanches, obtenu selon par photo-interprétation.

Découpage des nouvelles régions - 2016

Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49