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2321 jeux de données trouvés.

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone d'informations linéaires d'un plan de prévention du risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime – 2017

Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2017 (corporels & mortels). Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service UARDD, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Localisation des accidents corporels et mortels en Charente-Maritime - 2016

Localisation des accidents sur le territoire de la Charente-Maritime en 2016 (corporels & mortels). Informations issues des rapports d'accidents des forces de l'ordre (police et gendarmerie) transmis à la DDTM 17 - service UARDD, Gestion de crise, de sécurité routière et transport.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de Bardos (64094), Département des Pyrénées-Atlantiques.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Rivière-Saas-et-Gourby – Landes (40)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les Plans de Prévention des Risques (PPR).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Zones de compétence en AEP en Charente.

Services d'utilité publique et services publics
Objets surfaciques (référentiel utilisé : BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le département de la Charente. Les communes peuvent transférer leurs compétences au profit de l’établissement qu’elles créent pouvant prendre la forme d’une coopération associative (syndicat et autres groupements) ou d’une coopération de projet (établissements publics de coopération…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 mois

Permis de construire éoliens et autorisations uniques ICPE en Charente-maritime

Jeu de données sur le suivi de l'évolution des permis de construire des éoliennes instruits par la DDTM de la Charente-Maritime. Information saisie et localisée suivant les coordonnées de positionnement de latitude et longitude de chaque éolienne fournies dans les dossiers. Actualité: 25/01/2018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Observatoire des sols à l'échelle communale de la zone Nord Est du département des Pyrénées Atlantiques pour 2013 - Version Bêta - Données brutes

Occupation des terres
Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPR GELOS (64DDTM19980006) - Document PPRN sur Gelos (64237), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PPR CASTET (64DDTM20070002) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de Risques multirisques pour renseigner les types de risques traités dans le PPR

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRN sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Ouvrages de protection recensés en 2017 dans le département des Landes

Santé et sécurité des personnes
La table contient les tracés des digues classées au sens de la sécurité des ouvrages hydrauliques, et de divers ouvrages (remblais, levées de terre...) pouvant jouer un rôle dans la protection contre les inondations, recensés par les services de L’État dans les Landes en 2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

PPR OUSSE (64DDTM20130010) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OUSSE - 64439 - département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

CRUE - Enveloppe de crue de la Nive de 2014 (juillet) dans les Pyrénées-Atlantiques

Zones à risque naturel
Zone inondée lors de la crue de juillet 2014, sur le secteur de la Nive, entre St Jean Pied de Port et Bayonne, le bassin de la Nive d’Arneguy et de la Nive de Béherrobie (St Etienne de Baïgorry) A Cambo, Q maxi estimé à 850 m³/s, H maxi = 6,14m
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

CRUE - Enveloppe de crue du Gave de Pau de 1952 (février) dans les Pyrénées-Atlantiques

Zones à risque naturel
Zone inondée lors de la crue du Gave de Pau de février 1952 entre Montaut et Lahontan
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
PM3_GESTIONNAIRE_SUP
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPR BORCE (64DDTM20120010) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de BORCE (64136), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

CRUE - Enveloppe de crue de LA NIVELLE de 2007 (mai) dans les Pyrénées-Atlantiques

Zones à risque naturel
Zone inondée par la crue du 4 mai 2007, sur les communes de Sare, Aïnhoa, Saint Pée sur Nivelle, Ascain. H max = 5,72m au pont de Cherchebruit
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPR GERE-BELESTEN (64DDTM20010009) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de GERE-BELESTEN (64240), département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
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format de distribution

Fichier
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Service WFS
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licence

Licence Ouverte 2.0
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Open Database License (ODbL 1.0)
× 4

organisation

DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 680
DDTM Charente-Maritime
× 464
DDT 47 (Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne)
× 234
DDT Lot-et-Garonne
× 223
DDT Dordogne
× 202
DDTM Landes
× 190
BARBERA Francis
× 186
DDT Corrèze
× 134
DDT Charente
× 108
DDT Deux-Sèvres
× 96
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 64
DDT Vienne
× 61
DDTM 17 - SCTE - Connaissances
× 52
DDT Creuse
× 32
DDTM Somme
× 15
DDTM Gironde
× 13
DDT Loir-et-Cher
× 11
DDT Haute-Vienne
× 10
DDT Ariège
× 6
DDT Haute-Saône
× 6
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