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DDTM Ille-et-Vilaine
27 jeux de données trouvés.

Cartographie complète des cours d'eau sur le bassin versant de l'Oudon réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin versant de l'Oudon en Ille-et-Vilaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2010

Usage des sols
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 11 ans

Cales - département d'Ille et Vilaine

Réseaux de transport
Cales localisées le long de la côte en Ille et Vilaine, à savoir les cales d'embarquement et de débarquement (CED), les cales de mises à l'eau (CME) et les pontons (Pt)
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2008

Usage des sols
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune. Des attributs ont été affectés aux zones numérisées
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 12 ans

Catégories piscicoles des cours d'eau cartographie complète - Ille-et-Vilaine (35)

Habitats et biotopes
Cette couche de révision des classements de catégories piscicoles porte sur les bassins versants actuellement couverts par la cartographie complète des cours d'eau du département 35. Il s'agit de la couche soumise à consultation publique en novembre 2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Catégories piscicoles des cours d'eau cartographie progressive - Ille-et-Vilaine (35)

Hydrographie
Cette couche de révision des classements de catégories piscicoles porte sur les bassins versants actuellement couverts par la cartographie progressive des cours d'eau du département 35. Il s'agit de la couche soumise à consultation publique en novembre 2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Cartographie complète des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition au 1er janvier 2020 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins hydrographiques suivants en Ille et Vilaine : Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, Couesnon, Vilaine en amont de Rennes, Oudon, Semnon, Chère, Aff, Vilaine médiane partie nord, Chevré, Flume, Ille (à l'exception de la commune de Gosné) et Seiche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Limite du secteur des marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont Saint Michel - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Couche représentant la limite en Ille et Vilaine des marais et polders sur le territoire des SAGE Couesnon et Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne. Cette couche est basée sur les dispositions de l’arrêté du Préfet de la Région Bretagne en date du 14 mars 2014 relatif au programme régional d’actions nitrates.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Limite entre les cartographies complète et progressive réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) de Saint-Malo - Ille-et-Vilaine (35).

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le PPRSM de Saint-Malo est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion marine sur le territoire de la commune de Saint-Malo. Le PPRSM a été approuvé le 18/07/2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - établissements

Parcelles cadastrales
Etablissements liés aux concessions conchylicoles.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2011

Usage des sols
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Déplacements domicile-travail - département d'Ille et Vilaine

Réseaux de transport
Il s'agit d'une couche expérimentale représentant les volumes de déplacements domicile-travail (en nombre de flux)sur le réseau routier du département d'Ille et Vilaine.Il s'agit de flux de personnes se déplaçant entre une commune de résidence et une commune du lieu de travail, avec un seuil fixé à 100. C'est un traitement réalisé notamment à partir de la base INSEE flux domicile-travail 2013.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Cartographie complète des cours d'eau sur le bassin versant du Couesnon réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin versant du Couesnon en Ille et Vilaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Aires de covoiturage en Ille-et-Vilaine

Usage des sols
Localisation des aires de covoiturage dans le département d'Ille-et-Vilaine. La couche comporte notamment des informations complémentaires (places,éclairage, revêtement..). Elle est le fruit d'un partenariat entre l'agence d'urbanisme et de déplacements intercommunal de l'agglomération rennaise (AUDIAR), le conseil départemental d'Ille-et-Vilaine (CD35), la direction interdépartementale des routes de l'Ouest (DIRO)…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Cours d'eau de référence pour les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) - Ille-et-Vilaine - Zone de carte progressive

Hydrographie
La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions environnementales (BCAE) a évolué : elle correspond depuis le 1er janvier 2018 à l'inventaire publié sur le site de l'État dans le département (dispositions de l'annexe III de l'arrêté ministériel du 13 avril 2018) : http…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Cartographie complète des cours d'eau sur les bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne en Ille et Vilaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Cartographie complète des cours d'eau sur le bassin versant du Semnon réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin versant du Semnon en Ille-et-Vilaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Cartographie complète des cours d'eau sur le Bassin de la Vilaine en Amont de Rennes réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin de la Vilaine en amont de Rennes en Ille-et-Vilaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département d'Ille et Vilaine

Réseaux de transport
zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Ille et Vilaine
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue
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donnée ouverte

oui
× 18
non
× 9

organisation

Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
× 3
Direction départementale des Territoires et de la Mer d’Ille-et-Vilaine
× 1
METSSI
× 1
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