Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
publié sur data.gouv.fr
non
type géographique
vector
organisation
DDT Dordogne
donnée ouverte
non
2 jeux de données trouvés.

Classement sonore des infrastructures de transports terrestres en Nouvelle-Aquitaine

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les dispositions de l'arrêté du 30 mai 1996, modifié par l'arrêté du 23 juillet 2013, relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit, sont applicables dans les départements de la Nouvelle-Aquitaine aux abords du tracé des infrastructures de transports terrestres.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Dordogne : Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Dordogne : Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU[
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >

catalogue

Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 1
PIGMA
× 1

organisation

Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 1
DDT Charente
× 1
DDT Deux-Sèvres
× 1
DDT Haute-Vienne
× 1
DDT Vienne
× 1
Direction Départementale des Territoires de la Creuse
× 1
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime
× 1
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes
× 1
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
× 1
GIP ATGeRi
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales