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DDT Dordogne
organisation
GIP ATGeRi
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5 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOUZILLAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUZILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEYRAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Carte Communale de la commune de JAURE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAURE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Dordogne : Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Dordogne : Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU[
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue
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donnée ouverte

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catalogue

D@tARA
× 4
GéoNormandie
× 4

organisation

ATD24
× 4
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
× 3
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 1
DOUZILLAC
× 1
JAURE
× 1
SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE
× 1
SAINT-GEYRAC
× 1
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