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DDT Sarthe
organisation
DDTM Pyrénées-Atlantiques
2 jeux de données trouvés.

Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2017)

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Limite du DPM (Domaine public maritime) sur les Pyrénées-Atlantiques

Occupation des terres
Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-4 et Domaine public artificiel art L 2111-6 du code général de la propriété des personnes publiques) pour les communes littorales du département, à savoir Hendaye, Urrugne, Ciboure, St Jean de Luz, Guéthary, Bidart, Biarritz, et Anglet.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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