Logo de la République française (1999)
  • 🇫🇷
publié sur data.gouv.fr
non
type géographique
vector
organisation
GIP ATGeRi
organisation
CORNILLE
Un jeu de données trouvé.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORNILLE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Mentions légales