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licence
Licence Ouverte 2.0
publié sur data.gouv.fr
non
organisation
Agence de l'eau Loire-Bretagne
7 jeux de données trouvés.

Masses d'eau plan d'eau - France entière - Version Rapportage 2010

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

PPRI de Bessèges (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130058
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau - MDO

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Masses d'eau côtières - France entière - Version Rapportage 2010

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

BD Carthage Métropole 2014 / Cours d'eau

Hydrographie
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2017 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Loire Bretagne - Périmètres (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Valorisation - Croisements

Hydrographie
Croisements de différents référentiels.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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téléchargeable

oui
× 5
non
× 2

format de distribution

Service WFS
× 3
Fichier
× 2

catalogue

GéoNormandie
× 4
Sandre Eaufrance
× 4
D@tARA
× 2
Data Eaufrance
× 2
Géo-IDE
× 2
GéoGuyane
× 2
IDéO BFC
× 2
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 1

organisation

Agence de l'eau Adour-Garonne
× 6
Agence de l'eau Artois-Picardie
× 5
Agence de l'eau Rhin-Meuse
× 5
Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse
× 5
Agence de l'eau Seine-Normandie
× 5
SANDRE
× 5
Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
× 1
BRGM
× 1
DDTM Gard
× 1
DEAL Guadeloupe
× 1
DEAL Guyane
× 1
DEAL Martinique
× 1
DEAL Mayotte
× 1
DEAL Réunion
× 1
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 1
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 1
ONEMA
× 1
Etalab
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