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250 jeux de données trouvés.

Plan de prévention du risque mouvements de terrain de la commune de Cenac Saint Julien

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés.…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels Vézère - Commune de Le Bugue

Tables des zones exposées à un ou plusieurs aléas, représentées sur la carte des aléas du PPR Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents officiels et opposables aux tiers…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels PPRn Mvt - Commune de Périgueux

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés.…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels Isle - Commune de Boulazac

Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRI Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRI approuvés. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents officiels et opposables aux tiers peuvent être consultés à la…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Notre-Dame-De-Sanilhac

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés.…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels Dordogne - Commune de Saint-Seurin-De-Prats

Tables des zones exposées à un ou plusieurs aléas, représentées sur la carte des aléas du PPR Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents officiels et opposables aux tiers…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels Dordogne - Commune de Bergeracois

Tables des zones exposées à un ou plusieurs aléas, représentées sur la carte des aléas du PPR Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents officiels et opposables aux tiers…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA CHAPELLE-GONAGUET

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-GONAGUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de PERIGUEUX

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERIGUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOULAZAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULAZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SORGES

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOUZILLAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUZILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Enjeu ponctuel du PPRI de la rivière l'Isle

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Manoire

Table des périmètre identifiés lors de l'étude d'un PPR. Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPR à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPR approuvés Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés.…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prévention des Risques Naturels de la Rivière Dropt

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Notre-Dame-De-Sanilhac

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Zone d'aléa du PPRI de la commune d'Antonne et Trigonnant

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels de la commune de Champcevinel

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan de Prevention des Risques Naturels Dordogne - Commune de Dordogne Centre

Tables des zones exposées à un ou plusieurs aléas, représentées sur la carte des aléas du PPR Avertissement : Les données diffusées sont informatives et non opposables au tiers. Les données SIG ont été standardisées à partir des données numériques ayant servis à l'élaboration des PPRn approuvés. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents officiels et opposables aux tiers…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Enjeu surfacique du PPRN de la commune d'Allas les Mines

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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téléchargeable

oui
× 230
non
× 20

type géographique

vector
× 210
aucun
× 40

catalogue

Géo-IDE
× 156
D@tARA
× 48
GéoNormandie
× 44
GéoGrandEst
× 1

organisation

BARBERA Francis
× 181
ATD24
× 48
GIP ATGeRi
× 48
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 33
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
× 14
ANNESSE-ET-BEAULIEU
× 1
ANTONNE-ET-TRIGONANT
× 1
ATUR
× 1
Atelier de Suivi des Territoires
× 1
BASSILLAC
× 1
BLIS-ET-BORN
× 1
BOULAZAC
× 1
CANTILLAC
× 1
CHAMPCEVINEL
× 1
CHATEAU-L'EVEQUE
× 1
CORNILLE
× 1
COULOUNIEIX-CHAMIERS
× 1
Communauté de communes Dronne et Belle
× 1
DDT Aube
× 1
Etalab
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