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Licence Ouverte 2.0
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DDT Dordogne
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ATD24
51 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHATEAU-L'EVEQUE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-L'EVEQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de TRELISSAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRELISSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULOUNIEIX-CHAMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LEGUILLAC-DE-L'AUCHE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGUILLAC-DE-L'AUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de COURSAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de LE CHANGE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANTOINE-D'AUBEROCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte Communale de la commune de GRIGNOLS

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRIGNOLS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 15 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BASSILLAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

Carte Communale de la commune de LIGUEUX

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGUEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 15 ans

Carte Communale de CANTILLAC

Usage des sols
BD Parcellaire
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 51 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MONTREM

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 51 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-AQUILIN

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AQUILIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 51 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANTONNE-ET-TRIGONANT

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANTONNE-ET-TRIGONANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ATUR

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ATUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LEON-SUR-L'ISLE

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEON-SUR-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Carte Communale de la commune de LA DOUZE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA DOUZE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-GEYRAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-SEVERIN-D'ESTISSAC

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEVERIN-D'ESTISSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Carte Communale de la commune de MANZAC-SUR-VERN

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANZAC-SUR-VERN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans
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