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licence
Licence Ouverte 2.0
publié sur data.gouv.fr
non
organisation
DDT Dordogne
organisation
DOUZILLAC
catalogue
PIGMA
catalogue
GéoNormandie
Un jeu de données trouvé.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de DOUZILLAC

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUZILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
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