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licence
Licence Ouverte 2.0
publié sur data.gouv.fr
non
organisation
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
téléchargeable
non
3 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Geyrac

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Carte Communale de la commune de Lanouaille

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANOUAILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Carte Communale de la commune de PUYRENIER

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYRENIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans
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catalogue

D@tARA
× 1
GéoNormandie
× 1

organisation

Communauté d?Agglomération du Grand Périgueux
× 1
Communauté de Communes Isle Loue Auvézère en Périgord
× 1
Communauté de communes Dronne et Belle
× 1
Lanouaille
× 1
PUYRENIER
× 1
Saint-Geyrac
× 1
Etalab
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