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Licence Ouverte 2.0
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organisation
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
organisation
Communauté de communes des Bastides Dordogne - Périgord
5 jeux de données trouvés.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Le Buisson de Cadouin

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BUISSON-DE-CADOUIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Carte Communale de la commune de Saint-Cassien

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CASSIEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lalinde

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALINDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

Carte Communale de la commune de Capdrot

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPDROT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Carte Communale de la commune de Cause-de-Clérans

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAUSE DE CLERANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 14 ans
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organisation

Capdrot
× 1
Cause-de-Clérans
× 1
Lalinde
× 1
Le Buisson de Cadouin
× 1
Saint-Cassien
× 1
Etalab
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