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DDTM Loire-Atlantique
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Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf Nord en Loire-Atlantique

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf Nord a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Elément surfacique_anonyme_engagé dans une mesure agro-environnementale (A PHAE, B Rotationnelle, C SFEI, D CAB, I Territorialisée) pour la campagne 2011 en Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Carte de type « c » localisant les zones de dépassement de la valeur limite défini pour les infrastructures ferroviaires en Ln, indicateur de bruit en période de nuit, de 62 dB(A) - arrêté du 11/12/2018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans
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