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Licence Ouverte 2.0
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DDTM Corse-du-Sud
149 jeux de données trouvés.

Etablissement Public de Coopération Intercommunale de Corse du Sud 2017

Unités administratives
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone d'aléa du PPRI dans le bassin versant du Pilatri

Zones à risque naturel
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI dans le bassin versant du Pilatri. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risque inondation réalisées par BRL Ingénierie en juillet 1997 qui a permis d'élaborer le premier PPRI dans le bassin versant du Pilatri approuvé le 23/09/2003. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Périmètre du PPRI dans le bassin versant du Baracci

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Baracci approuvé le 18/11/2004. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonage réglementaire (partie de la Solenzara) du PPRI du bassin versant de la Solenzara - communes de Sari-Solenzara (2B)

Zones à risque naturel
Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire pour la partie relative au bassin versant de la Solenzara sur les communes de Sari-Solenzara et Solaro (2B) tel que le PPRI a été approuvé le 30/04/2002. Il comprend…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone réglementée du PPRI du bassin versant de la Vetricella

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone d'aléa du PPRI de la GRAVONA

Zones à risque naturel
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI de la GRAVONA. La carte d'aléas est le résultat des études du risque inondaiton réalisées par SOGREAH en 1995 et 1996 qui ont permis d'élaborer le premier PPRI de la GRAVONA approuvé le 24/08/1999. Une étude complémentaire par SOGREAH en 2000 pour actualiser le risque inondaiton entre la RN 196 et la mer a modifié l'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone d'aléa du PPRI de la GRAVONA

Zones à risque naturel
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI de la GRAVONA. La carte d'aléas est le résultat des études du risque inondaiton réalisées par SOGREAH en 1995 et 1996 qui ont permis d'élaborer le premier PPRI de la GRAVONA approuvé le 24/08/1999. Une étude complémentaire par SOGREAH en 2000 pour actualiser le risque inondaiton entre la RN 196 et la mer a modifié l'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone réglementée du PPRI dans le bassin versant d'Arone - commune de Piana

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Périmètre du PPRI du FRASSU

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du FRASSU approuvé le 09/02/2006. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre du PPRI dans le bassin versant du Sagone - communes de Vico et Coggia

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Sagone approuvé le 13/01/1998. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonage réglementaire du PPRI de la vallée du PRUNELLI

Zones à risque naturel
Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 14/09/1999. Il comprend…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone d'aléa du PPRI de la Conca - révision partielle prescrite

Zones à risque naturel
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRI de la Conca. La carte d'aléas est le résultat des études du risque inondaiton réalisées par SOGREAH en décembre 1997 qui ont permis d'élaborer le premier PPRI sur la commune de Conca approuvé le 08/11/2001. Une étude complémentaire par SOGREAH en décembre 2006 pour actualiser le risque inondation sur les bassins versants…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone d'aléa d'une partie du Cavallu Mortu - communes d'Afa, Ajaccio et Sarrola-Carcopino

Zones à risque naturel
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risqueZone d'aléa d'une partie du Cavallu Mortu sur les communes d'Afa, Ajaccio et Sarrola-Carcopino. La carte d'aléas est le résultat de l'étude du risque inondation réalisée par le CEREMA en mai 2012 qui a permis d'évaluer le risque inondation sur un tronçon de ce bassin versant. La méthode d'évaluation est…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre du PPRI dans les bassins versants de Girolata et Gradelle - commune d'Osani

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Sagone prescrit le 25/02/1997. Il s'agit du périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone d'aléa de plusieurs cours d'eau sur la commune de Porto-Vecchio

Zones à risque naturel
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque de plusieurs cours d'eau sur la commune de Porto-Vecchio. La carte d'aléas est le résultat de l'étude de modélisation hydraulique de plusieurs cours d'eau (Piscia, Caniggione, Stabiacciu, Ambacca, Lagunienu et Rinajolu) sur la commune de Porto-Vecchio réalisée par le CEREMA en novembre 2015 qui a permis d'évaluer le…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Périmètre du PPRI de la vallée du PRUNELLI

Zones à risque naturel
Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI du bassin versant du Prunelli approuvé le 14/09/1999. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zonage réglementaire du PPRI du bassin versant du Sagone - communes de Vico et Coggia

Zones à risque naturel
Ce zonage correspond à la carte du zonage règlementaire tel que le PPRI a été approuvé le 13/01/1998. Il comprend…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Table décrivant les Zones de Bruit de Corse du Sud - carte C Lden - 2017

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Il s'agit de la carte C de dépassement des valeurs limites sur 24h (Lden) élaborée en 2017 et approuvée par arrêté préfectoral…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Table décrivant les Zones de Bruit de Corse du Sud - carte C Lden - 2017

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement. Il s'agit de la carte C de dépassement des valeurs limites sur 24h (Lden) élaborée en 2017 et approuvée par arrêté préfectoral…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone réglementée du PPRN Mouvement de terrain du Gozzi

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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catalogue

D@tARA
× 2
GéoGrandEst
× 2
IDéO BFC
× 1
SIGLOIRE
× 1

organisation

DDT Essonne
× 3
DDT Loir-et-Cher
× 2
DDT Mayenne
× 2
DDT Val-d'Oise
× 2
DDT Aveyron
× 1
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Drôme
× 1
DDT Nièvre
× 1
DDT Tarn-et-Garonne
× 1
DDT Vienne
× 1
DDTM Charente-Maritime
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