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licence
Licence Ouverte 2.0
publié sur data.gouv.fr
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type géographique
vector
organisation
DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Franche-Comté)
catalogue
IDéO BFC
6 jeux de données trouvés.

Petites régions agricoles (PRA) de Bourgogne-Franche-Comté

Unités statistiques
Petites régions agricoles (PRA) de Bourgogne-Franche-Comté
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

N_DEFAVORISEE_ZINF_R27_2016

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
N_DEFAVORISEE_ZINF_R27_2016
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Petites régions fourragères de Bourgogne-Franche-Comté

Petites régions fourragères de Bourgogne-Franche-Comté
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zones défavorisées 2019 en Bourgogne-Franche-Comté

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zones défavorisées en Bourgogne-Franche-Comté suite à l'instruction ministérielle du 5 juin 2019 Zonage applicable à partir de 2019(inclus)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone agricole défavorisée infracommunale 2018 de Bourgogne-Franche-Comté

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone agricole défavorisée infracommunale de Bourgogne-Franche-Comté en 2018
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone agricole défavorisée infracommunale 2017 de Bourgogne-Franche-Comté

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone agricole défavorisée infracommunale de Bourgogne-Franche-Comté en 2017
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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