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DDTM Ille-et-Vilaine
45 jeux de données trouvés.

Données sur les Renouées extraites de la base des Espèces Exotiques Envahissantes - Ille-et-Vilaine (35)

Habitats et biotopes
Données (non exhaustives) relevées par la DDTM35, publiées ou communiquées par les différents contributeurs acceptant de partager leur connaissance de la présence d'espèces allochtones envahissantes ou potentiellement envahissantes.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

Parcelles cadastrales
Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Zones Basses - Alea Moyen - Département d'Ille et Vilaine

Altitude
Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa moyen situées entre 0 m et 1 m sous le niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de l'article R111-2 du code de l'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011

Usage des sols
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Pêcheries

Parcelles cadastrales
Pêcheries à proximité immédiate du littoral du département d'Ille et Vilaine, (espaces aménagés afin de pouvoir y faciliter la pratique de la pêche) faisant l'objet de concessions.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Aires de covoiturage en Ille-et-Vilaine

Usage des sols
Localisation des aires de covoiturage dans le département d'Ille-et-Vilaine. La couche comporte notamment des informations complémentaires (places,éclairage, revêtement..). Elle est le fruit d'un partenariat entre l'agence d'urbanisme et de déplacements intercommunal de l'agglomération rennaise (AUDIAR), le conseil départemental d'Ille-et-Vilaine (CD35), la direction interdépartementale des routes de l'Ouest (DIRO)…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Cours d'eau de référence pour les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) - Ille-et-Vilaine - Zone de carte progressive

Hydrographie
La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions environnementales (BCAE) a évolué : elle correspond depuis le 1er janvier 2018 à l'inventaire publié sur le site de l'État dans le département (dispositions de l'annexe III de l'arrêté ministériel du 13 avril 2018) : http…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Cartographie complète des cours d'eau sur les bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne en Ille et Vilaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Cartographie complète des cours d'eau sur le bassin versant du Semnon réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin versant du Semnon en Ille-et-Vilaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Cartographie complète des cours d'eau sur le Bassin de la Vilaine en Amont de Rennes réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin de la Vilaine en amont de Rennes en Ille-et-Vilaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Contours des zones de protection des zones de production des coquillages, dite bande des 500 mètres.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État. Un terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Cartographie progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition d’une cartographie progressive des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Potentialités foncières - Ille-et-Vilaine (35) - 2014

Usage des sols
Les potentialités foncières sont issues du croisement des zonages des documents d'urbanisme et de la couche bâtiments du cadastre, pour l'année 2014.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zones conchylicoles commune de Cancale

Parcelles cadastrales
Concessions ostréicoles localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Cours d'eau de référence pour les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions environnementales (BCAE) a évolué : elle correspond depuis le 1er janvier 2018 à l'inventaire publié sur le site de l'État dans le département (dispositions de l'annexe III de l'arrêté ministériel du 13 avril 2018) : http…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Zones de règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) du Marais de Dol - Ille-et-Vilaine (35)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le PPRSM du Marais de Dol est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion marine sur le territoire du Marais de Dol qui comprend 22 communes. Le PPRSM a été approuvé le 25/08/2016.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine -nouvelles zones commune de Saint Benoît des Ondes

Parcelles cadastrales
Nouvelles zones localisées sur la commune de Saint Benoît des Ondes sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation d'huîtres d'élevage.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves baie du Mont Saint Michel

Parcelles cadastrales
Réserves localisées dans la baie du Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts destinés à la commercialisation des moules.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Cartographie complète des cours d'eau sur le bassin de la Chère réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

Hydrographie
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin versant de la Chère en Ille et Vilaine.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans
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publié sur data.gouv.fr

oui
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non
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organisation

Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
× 1
Direction départementale des Territoires et de la Mer d’Ille-et-Vilaine
× 1
METSSI
× 1
Etalab
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