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Licence Ouverte 2.0
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DUSI-SIG
21 jeux de données trouvés.

Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) du département de la Manche

Unités administratives
Délimitation des 27 établissements de coopération intercommunale de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zones de préemption des espaces naturels sensibles du département de la Manche

Sites protégés
Contours des zones de préemption pour les espaces naturels sensibles (ENS) sur le département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plans particuliers d'intervention (PPI) pour les installations nucléaires du département de la Manche

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Périmètres d'application des Plans Particuliers d'Intervention (PPI) du risque nucléaire dans le département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Ports de plaisance du département de la Manche

Réseaux de transport
Localisation des ports de plaisance (ports à flot, zones de mouillage et d'échouage) sur le littoral du département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Secteurs des agences techniques départementales (ATD) de la Manche

Services d'utilité publique et services publics
Délimitation du périmètre de compétence des Agences Techniques Départementales (ATD) de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Stations d'épuration collectives du département de la Manche

Services d'utilité publique et services publics
Localisation des stations d'épuration collectives dans le département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Secteurs des relais d'assistants maternels (RAM) du département de la Manche

Services d'utilité publique et services publics
Délimitation du périmètre d'action des relais d'assistants maternels (RAM) dans le département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Territoires de solidarité du département de la Manche

Services d'utilité publique et services publics
Délimitation des territoires de solidarité (TS) du département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Pays du département de la Manche

Unités administratives
Délimitation des 4 pays du département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Espaces publics numériques (EPN) du département de la Manche

Services d'utilité publique et services publics
Localisation des espaces publics numériques (EPN) dans le département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Sites et musées départementaux de la Manche

Services d'utilité publique et services publics
Localisation des 12 sites et musées départementaux administrés par le conseil départemental de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Sectorisation des collèges publics du département de la Manche

Services d'utilité publique et services publics
Délimitation des secteurs de recrutement des collèges publics dans le département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zones d'activités économiques du département de la Manche

Usage des sols
Emprises des zones d'activités économiques sur le territoire du département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Secteurs des centres d'entretien routier (CER) du département de la Manche

Services d'utilité publique et services publics
Délimitation du périmètre d'action des Centres d'Entretien Routier (CER) de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Secteurs d'actions gérontologiques (SAG) du département de la Manche

Services d'utilité publique et services publics
Délimitation du périmètre d'action des secteurs d'actions gérontologiques de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Aires de covoiturage du département de la Manche

Réseaux de transport
Localisation des aires de covoiturage aménagées par le Conseil départemental de la Manche sur l'ensemble du département.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Collectivités compétentes en assainissement collectif du département de la Manche

Services d'utilité publique et services publics
Délimitation des collectivités organisant l'assainissement collectif dans les communes du département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Ports de commerce du département de la Manche

Réseaux de transport
Localisation des ports de pêche, de transport de marchandises et de voyageurs sur le littoral de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Réseau des routes départementales de la Manche

Réseaux de transport
Réseau des routes départementales de la Manche classé par importance de réseau : structurant, départemental, cantonal et local.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Espaces naturels sensibles (ENS) du département de la Manche

Sites protégés
Délimitation des parcelles acquises dans le cadre des périmètres d'acquisition des sites des espaces naturels sensibles (ENS) du département de la Manche.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
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