Le descripteur 10 de la DCSMM correspond aux propriétés et quantités de déchets marins pouvant avoir des effets sur l’environnement marin et côtier. Un des critères de définition du bon état écologique pour ce descripteur sont la composition, la quantité et la distribution spatiale des déchets sur les côtes, à la surface, dans la colonne d’eau et sur les fonds marins, à un niveau qui n’affecte pas l’environnement côtier et marin (D10C1). Un des…

Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indicateur retenu pour évaluer l’atteinte du bon état écologique pour ce critère (9.1.1) correspond aux niveaux réels des contaminants chimiques qui ont été détectés et le nombre de ces contaminants pour lesquels les teneurs maximales réglementaires ont…

Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indicateur retenu pour évaluer l’atteinte du bon état écologique pour ce critère (9.1.1) correspond aux niveaux réels des contaminants chimiques qui ont été détectés et le nombre de ces contaminants pour lesquels les teneurs maximales réglementaires ont…

Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indicateur retenu pour évaluer l’atteinte du bon état écologique pour ce critère (9.1.1) correspond aux niveaux réels des contaminants chimiques qui ont été détectés et le nombre de ces contaminants pour lesquels les teneurs maximales réglementaires ont…

La répartition spatiale constitue l’un des critères de définition du bon état écologique pour la composante "oiseaux marins" du descripteur 1 relatif à la biodiversité dans le cadre de la DCSMM (D1C4). Le bon état écologique des oiseaux marins est atteint lorsque la diversité biologique de cette composante écosystémique est conservée. Pour cela, l’aire de répartition des espèces doit être conforme aux conditions physiographiques…

La répartition spatiale constitue l’un des critères de définition du bon état écologique pour la composante "oiseaux marins" du descripteur 1 relatif à la biodiversité dans le cadre de la DCSMM (D1C4). Le bon état écologique des oiseaux marins est atteint lorsque la diversité biologique de cette composante écosystémique est conservée. Pour cela, l’aire de répartition des espèces doit être conforme aux conditions physiographiques…

Le risque que l’étendue spatiale d’un habitat benthique soit modifié par une condition hydrographique constitue l’un des critères de définition de l’impact d’une modification permanente des conditions hydrographiques sur les écosystèmes marins dans le cadre de la DCSMM (D7C2). Le bon état écologique de ce descripteur est atteint lorsqu'une modification permanente des conditions hydrographiques ne nuit pas aux écosystèmes marins. L’évaluation…

La répartition spatiale constitue l’un des critères de définition du bon état écologique pour la composante "oiseaux marins" du descripteur 1 relatif à la biodiversité dans le cadre de la DCSMM (D1C4). Le bon état écologique des oiseaux marins est atteint lorsque la diversité biologique de cette composante écosystémique est conservée. Pour cela, l’’aire de répartition des espèces doit être conforme aux conditions physiographiques…

La concentration en oxygène dissous (mg.l-1) dans le fond la colonne d'eau constitue l'un des critères de définition de l'eutrophisation dans le cadre de la DCSMM (D5C5). L'indice retenu pour évaluer l'atteinte du bon état écologique pour ce critère est le Percentile 10 de la concentration en oxygène dissous, calculé par unité géographique d'évaluation et pour la période comprise dans le cycle DCSMM (2010-2016). Les…

La turbidité (NTU) dans la colonne d'eau constitue l'un des critères de définition de l'eutrophisation dans le cadre de la DCSMM (D5C4). L'indice retenu pour évaluer l'atteinte du bon état écologique pour ce critère est le Percentile 90 de la turbidité, calculé par unité géographique d'évaluation et pour la période comprise dans le cycle DCSMM (2010-2016). Les unités géographiques d'évaluation dans lesquelles ce…

La répartition spatiale constitue l’un des critères de définition du bon état écologique pour la composante "oiseaux marins" du descripteur 1 relatif à la biodiversité dans le cadre de la DCSMM (D1C4). Le bon état écologique des oiseaux marins est atteint lorsque la diversité biologique de cette composante écosystémique est conservée. Pour cela, l’aire de répartition des espèces doit être conforme aux conditions physiographiques…

Le niveau de contaminants dans les tissus comestibles de produits de la mer capturés ou ramassés dans le milieu naturel constitue le critère de définition du descripteur 9 de la DCSMM (D9C1). L’indicateur retenu pour évaluer l’atteinte du bon état écologique pour ce critère (9.1.1) correspond aux niveaux réels des contaminants chimiques qui ont été détectés et le nombre de ces contaminants pour lesquels les teneurs maximales réglementaires ont…

L'ORTHO HR® est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleurs rectifiées en projection légale.

Orthophotographie numérique couleurdu territoire de la Région Hauts-de-France en 2017 et 2018, avec une zone tampon de 5 km sur les espaces frontaliers internationaux et de 1 km sur les espaces interrégionaux, hors zone maritime.

Servitudes s'appliquant aux canalisations de transport de gaz ainsi que le linéaire de réseau abandonné.

Limites du réseau routier par structure intercommunale (EPCI)

Limites du réseau routier par centre d'exploitation

Limites du réseau routier par agence départementale d'aménagement

Découpage du département de la Meuse en cantons

Limites du réseau routier par agglomération