PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009

Le produit ADRESSE PREMIUM est un produit complémentaire aux bases de données de l’IGN. Le produit est composé des thèmes suivants : • A_ADR-PARC qui contient des objets géométriques permettant de faire le lien entre les adresses de la BD TOPO® et les parcelles du produit Parcellaire Express (PCI) ; • B_ADR-BATI qui contient des objets géométriques permettant de faire le lien entre les adresses et les bâtiments de la BD TOPO® ; • C_BATI-PARC…

N_ZONE_ALEA_PPRN_20160001_S_019

L_SECTEUR_PPRN_2016001_S_019

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

N_PRESCRIPTION_LIN_PLU_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la…

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…

N_PERIMETRE_PPRN_20160001_S_019

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE BUISSON-DE-CADOUIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

La réalisation de cet inventaire du patrimoine géologique s’inscrit dans le cadre de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité qui précise que l’État "assure la conception, l’animation et l’évaluation de l’inventaire du patrimoine naturel" sachant que ce dernier comprend les richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, minéralogiques et paléontologiques. S’agissant de l’inventaire du patrimoine…

Il s'agit du classement sonore des infrastructures de transports ferroviaires sur le département des Pyrénées Atlantiques arrêté le 3 juin 2019. (AP n° 64.2019.06.03.007) Table N_CLASS_SON_VF_064.shp Le classement sonore comporte 5 catégories en fonction de leur niveau d'émission sonore. A chaque catégorie est associée une largeur de secteur de part et d’autre de la voie affectée par le bruit . Sont concernées…

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT CYR LES CHAMPAGNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULAURES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Etablissements Finess ouverts de métropole, avec le code catégorie d'activité 442 - Centre Provisoire d'Hébergement (C.P.H.)

Établissements équipés de Caissons hyperbare. Rapprochement des autorisations de Caissons hyperbare (Équipement Médical Lourd) issues de FINESS de la métropole avec le code EML 44901.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AIGUILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…