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DDT 49 / Service Eau Environnement et Biodiversité
4 jeux de données trouvés.

Réserve de pêche annuelle dans le Maine-et-Loire.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Réserve de pêche permanente dans le Maine-et-Loire.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Réserve de pêche spécifique dans le Maine-et-Loire.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les réserves de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49 Zones interdites à la pêche du 1er mars au 31 mai 2020 inclus dans les frayères à sandres classées en réserves spécifiques par l'arrête préfectoral DDT/SEEF/PECHE 2019 n°28 du 18 décembre 2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Parcours de pêche de la carpe dans le département de Maine-et-Loire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les parcours de pêche sont définis par un Arrêté Préfectoral. Article R436.14 5° du code de l'environnement.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois
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