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DDTM Vendée
publié sur data.gouv.fr
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69 jeux de données trouvés.

Massif Vosgien en Alsace

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

PPRL Pays des Olonnes - Enjeux ponctuels des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRL du Bassin du Lay - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRL de la Baie de Bourgneuf - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'altimétrie du plan d'eau. La hauteur correspond à la différence entre le cote de référence et la cote altimétrique du terrain naturel.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Cadastre conchylicole de la Vendée : linéaire

Installations agricoles et aquacoles
Linéaires des établissements de cultures marines
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRL du Pays de Monts - Origine du risque du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Services d'utilité publique et services publics
n_orig_risq_pprn_20120009_l_085
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRi de la rivière La Vendée - Zonage du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière La Vendée en Vendée approuvé le 18/08/2008. Cette délimitation définit les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPRi du Lay Aval - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRL de La Faute-sur-Mer - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRL du TALMONDAIS - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRL du Pays de Monts - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de nivellement officiel en France métropolitaine qui est rattaché au marégraphe de Marseille. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d’eau mais bien à l’altimétrie du plan d’eau. La hauteur d’eau correspond à la différence entre la cote…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRi de la rivière La Vendée - Fontenay-le-comte - Zonage du plan de prévention des risques d'inondation - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zonage du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière la Vendée sur le territoire de la commune de Fontenay-le-comte en Vendée approuvé le 9 octobre 2006
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zone inondable par rupture de barrage en Vendée

Zones à risque naturel
Limite de la zone inondée pour la submersion liée à la rupture de barrage dans le département de la Vendée.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRL du Pays de Monts - Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL du Pays de Monts est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et les chocs mécaniques.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRi des rivières Le Lay, Le Grand Lay, le Petit Lay - Zonage du Plan de Prévention du Risque inondation - Vendée

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) des rivières Le Petit Lay, Le Grand Lay, Le Lay (partie amont jusqu’à PEAULT) sur 32 communes et approuvé le 18 février 2005 . Cette délimitation définit les zones dans lesquelles s'appliquent des règlements spécifiques.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Espaces remarquables en Vendée

Sites protégés
Espaces remarquables délimités dans les documents d'urbanisme en application de l'article L.146-6 du Code de l'Urbanisme (Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral). Article L.146-6 du Code de l'urbanisme : "Les documents et décisions relatifs à la vocation des zones ou à l'occupation et à l'utilisation des sols préservent les espaces terrestres et…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPRL de la Baie de Bourgneuf -Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendé

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de la Baie de Bourgneuf est la submersion marine, l'emprise de l'AZI, l'aléa érosion et la rupture des digues.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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donnée ouverte

oui
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non
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organisation

DDT Tarn
× 1
DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature)
× 1
DRAAF Alsace
× 1
Nicolas Marchand
× 1
Etalab
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