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12 jeux de données trouvés.

État écologique des masses d'eau évolution 2013-2017 - Rivières - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

État écologique des masses d'eau résumé 2017 - Rivières - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

État écologique des masses d'eau 2013 - Souterraines - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

État écologique des masses d'eau - Souterraines - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Masses d'eau - Rivières (Loire-Bretagne)

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Etat écologique des masses d'eau - Rivières - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois

Espaces sous contrainte d'implantation des éoliennes liés aux radars et zones de survol en Pays de la Loire

Pour des motifs de sécurité publique, l'implantation d'éoliennes de grande hauteur doit tenir compte des contraintes techniques liées à la circulation aérienne et à certains équipements ou installations mis en place ou exploités.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 mois

Etat écologique des masses d'eau - Plans d'eau - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'Odalis à Mésanger en Loire-Atlantique

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des séries de données du standard Covadis.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

État écologique des masses d'eau 2017 - Rivières - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Etat écologique des masses d'eau - Stations représentatives - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 mois

Etat écologique des masses d'eau - Transition - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois
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