Couches géographique des gisements de granulats techniquement valorisables après soustraction des enjeux rédhibitoires.

Couches géographique des gisements de granulats techniquement valorisables après soustraction des enjeux rédhibitoires et des enjeux majeurs.

Périmètre des communes limitrophes à la Normandie ayant des interactions avec cette région (contenues dans un EPCI normand, EPCI limitrophe contenant des communes normandes, communes comprises dans des bassins communs à plusieurs départements-régions...).

Ensemble des tables COVADIS pour la gestion des transports exceptionnels dans le Département de la Sarthe(72)

La notion de PPRM a été introduite dans l’article 94 du Code Minier par la loi du 30 mars 1999. Les PPRM ont pour objet d’assurer la sécurité des personnes et des biens au regard des risques liés aux anciennes exploitations minières. Il s’agit de documents faisant règlement d’urbanisme et qui permettent d’assujettir les réalisations d’ouvrages et l’occupation des sols à des prescriptions ou à des restrictions pouvant aller jusqu’à l’interdiction…

Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métropolitaine permettant de recenser le niveau d'équipement en aires de carénage des ports de plaisance, des zones de mouillage et des chantiers nautiques privés afin d'évaluer leur respect à l'environnement. Les données collectées pour…

Géolocalisation des points de comptage routier accompagnés des indicateurs annuels de trafic (TMJA tous véhicules / Part des poids-lourds en pourcentage / TMJA poids-lourds) - Édition 2019

Niveau d'engagement des Départements participant à la tarification unique ATOUMOD Déploiement en réflexion, travaux engagés ou acceptant

Conversion et maintien en agriculture biologique (AB), surfaces engagées pour l'année 2015 en Normandie.

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Cette donnée affiche les corridors de la trame verte et bleue du PNR des Ardennes selon quatre degrés de sensibilité : du corridors en bon état jusqu’aux corridors à réaménager.

Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676.

Etat des lieux des équipements sportifs dédiés au football.

ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…

Recensement, avec leurs coordonnées, des bureaux d'études spécialisés dans l'assainissement en Normandie.

Grandeur Nature : 93 événements organisés par des associations pour mettre en avant la faune et la flore (balades, découverts de ruches, etc.) en Pays de la Loire

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…